III. UNE POLLUTION DIFFUSE SUR L'ENSEMBLE DU GLOBE
A. UNE POLLUTION QUI TROUVE SES ORIGINES SUR TERRE ET EN MER
1. Les origines de la pollution plastique
Du fait de l'utilisation massive des plastiques dans la vie quotidienne, des fuites peuvent apparaître tout au long de leur cycle de vie, de leur production au traitement de leurs déchets. Ces fuites sont à l'origine de la présence de plastiques, sous différentes formes, dans tout l'environnement.
a) Les sources terrestres
Si les images de la pollution plastique sont souvent associées à la mer, les activités humaines terrestres jouent un rôle prépondérant dans l'origine de cette pollution. Quotidiennement, dans nos différentes activités professionnelles ou personnelles, dans le cadre de nos loisirs et de notre consommation, nous utilisons des plastiques qui deviendront des déchets susceptibles de contribuer à la pollution plastique.
L'impact du tourisme sur la pollution en Méditerranée
Selon le rapport précité du WWF sur la pollution plastique en Méditerranée, cette mer et ses pourtours accueillent 200 millions de touristes par an. Selon l'étude, ces derniers engendreraient jusqu'à 30 % de déchets plastiques supplémentaires.
b) Les sources maritimes
Les activités maritimes contribuent également à la pollution plastique. Quatre secteurs sont particulièrement visés : les activités de la pêche et de l'aquaculture ; le transport maritime ; les activités de la plaisance ; l'exploration et l'exploitation minière et pétrolière.
(1) Les activités de la pêche et de l'aquaculture
La plupart des équipements pour la pêche, l'aquaculture et la conchyliculture sont aujourd'hui en plastique. Les fibres synthétiques offrent une plus grande commodité que les cordes en fibres naturelles traditionnelles en réduisant le poids des équipements. Les filets de chalutage et de dragage sont désormais tous en plastique (polyamide, PP, PE). Le plastique est aussi omniprésent dans la conchyculture et l'aquaculture à travers les ombrières, les cordes, les sacs, les pièges, les paniers, les bouées, les poches, etc. Sa généralisation s'explique par une combinaison de facteurs : sa légèreté, son prix et la facilité d'obtention d'objets dont la géométrie est adaptée aux besoins de professionnels.
Ces activités génèrent une grande quantité de déchets en raison de la casse, de l'abandon et de la perte de matériels. Malheureusement, les filets de pêche abandonnés ou perdus continuent pendant plusieurs années à piéger poissons, tortues, et mammifères marins et constituent dès lors un véritable fléau pour la biodiversité marine (dénommée « pêche fantôme »).
Selon l'organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture FAO), 640 000 tonnes de filets de pêche seraient abandonnées par an dans les océans au niveau mondial .
Selon la fondation The Ocean Cleanup, au moins 46 % de la masse de déchets flottant dans le gyre du Pacifique Nord seraient des filets de pêche.
Dans le cadre de la surveillance nationale des déchets sur le littoral, il apparaît qu'au niveau national, 21 % des déchets 67 ( * ) recueillis sur le littoral métropolitain proviennent de la pêche et de l'aquaculture.
La FAO a élaboré des directives volontaires sur le marquage des engins de pêche, reconnaissant qu'il est important d'identifier leurs propriétaires, de déterminer l'emplacement des engins et la légalité de leur utilisation. Le recours à un tel système de marquage des engins de pêche, assorti d'un mécanisme de signalement, peut réduire le nombre d'engins de pêche abandonnés, perdus ou rejetés et leurs nuisances. Le marquage facilite également la récupération des engins et simplifie les mesures de gestion, comme l'application de sanctions en cas de comportements combattus par les lois et règlementations. Les directives encouragent également la mise en place d'incitations à la réutilisation et au recyclage des engins usagés et promeuvent l'adoption de pratiques de gestion optimales, notamment en matière d'élimination.
(2) Le transport maritime
Près de 10 milliards de tonnes de biens et de marchandises sont déchargées dans les ports chaque année par une flotte commerciale mondiale estimée à près de 90 000 navires en 2015. Ce trafic maritime contribue à la pollution plastique à plusieurs titres, sans qu'il soit possible de quantifier leur part respective.
Aperçu du trafic maritime mondial le 24 septembre 2020
Source : www.marinetraffic.com
D'abord, les peintures antifouling rejettent des microplastiques dans l'eau.
Ensuite, de nombreux containers sont perdus ou jetés 68 ( * ) chaque année en mer , notamment en cas de tempête, mais également lorsque ces derniers sont mal arrimés. Depuis 2017, il existe une obligation internationale de signaler la perte du container, mais sans obligation de traçabilité de ce dernier.
Selon un rapport du World Shipping Council (dont les 26 membres affiliés représentent 90 % de la capacité mondiale de navires de ligne et de transport), il est estimé pour les années 2011, 2012 et 2013, une perte moyenne annuelle de 2 683 containers, dont 733 tombés du bateau et 1 950 perdus à la suite d'événements dit « catastrophiques » (collision, naufrage, etc.). Au cours de leurs auditions, plusieurs interlocuteurs ont estimé que ce chiffre était sous-estimé et qu'il s'élèverait plutôt autour de 5 000. Ces containers peuvent évidemment contenir des produits manufacturés en plastique ou des granulés de polymères (matière première de l'industrie de la plasturgie).
Enfin, le rejet sauvage de déchets plastiques en mer ne doit pas être négligé . La convention de Londres interdit les rejets de matières en mer qui, à terme, deviennent des macrodéchets flottants, coulant sur le fond ou présents dans la colonne d'eau. De même, la convention MARPOL interdit de jeter à la mer des matières plastiques, sous quelque forme que ce soit.
Néanmoins, régulièrement, d'importantes quantités de plastiques arrivent sur les plages, notamment des îles isolées. Ainsi, en janvier 2019, des centaines de sacs plastiques avec des inscriptions chinoises se sont échoués sur l'île Huva Oa dans l'archipel des Marquises.
Devant l'accumulation depuis plusieurs années de bouteilles plastiques sur l'île Henderson, située au centre du gyre du Pacifique Sud, une étude scientifique a été menée pour connaître leur origine. Il en a été conclu qu'elles étaient jetées par les navires de commerce.
(3) Les activités de la plaisance
Au même titre que les navires de commerce, les activités de la plaisance sont d'autres sources de pollution plastique à travers les peintures antifouling et le rejet de déchets plastiques à la mer.
Vos rapporteurs avaient convié le groupe MSC Croisières à une audition, mais ses représentants ont décliné l'invitation et n'ont pas envoyé de contribution écrite qui aurait pu apporter des informations quantitatives et qualitatives sur cette source de pollution.
De nombreux ports de plaisance réalisent des campagnes de sensibilisation auprès des plaisanciers. D'importants moyens sont également mobilisés par les ports pour prévenir et combattre la pollution plastique.
Lors de son audition, le directeur de Port Camargue a expliqué avoir introduit depuis trois ans un service de collecte des déchets sur le plan d'eau. Outre les déchets solides, sont également collectées par ce dispositif les eaux usées. Par ailleurs, des poubelles tous les 50 mètres ont été installées sur les 10 km de quai.
(4) L'exploration et l'exploitation minière et pétrolière off-shore
Que ce soit au moment de leur construction, de leur utilisation ou de leur démantèlement, les plateformes off-shore génèrent des déchets solides, notamment plastiques, qui, de manière involontaire ou volontaire, peuvent finir directement dans les mers et les océans.
c) Quelle contribution respective des activités terrestres et maritimes ?
Au niveau mondial, 80 % de la pollution maritime seraient liés aux activités humaines terrestres, tandis que les activités marines contribueraient à hauteur de 20 %. Ces chiffres donnent un ordre de grandeur et des observations in situ montrent que les taux peuvent varier selon les zones géographiques.
Par exemple, dans le cadre d'une campagne de collecte et de catégorisation de déchets organisée en 2016 sur l'arc atlantique 69 ( * ) , l'identification des déchets collectés montre que 30 % proviennent des activités maritimes, dont 27 % de la pêche et 3 % de la conchyliculture.
Sur certaines plages, les déchets maritimes sont prépondérants. Ainsi, sur la plage de la Forêt-Fouesnant (département du Finistère), 60 % des déchets retrouvés sont issus de la pêche. À l'Houmeau (département de la Charente-Maritime), 63 % des déchets sont d'origine marine (dont 22 % issus des activités de pêche et 41 % issus des activités de conchyliculture). À Plouharnel (département du Morbihan), les activités de la pêche représentent 49 % des déchets plastiques, celles de la conchyliculture 2 %.
* 67 87 % des déchets recueillis sur le littoral sont en plastique. 5 % sont en caoutchouc (constituent élastiques utilisés pour la conchyliculture).
* 68 Le droit de la mer autorise de jeter un container à la mer pour sauver le navire du naufrage.
* 69 Expédition MED - Stop plastic in the sea : opération déchets côtiers, rapport sur l'arc atlantique de 2016. 14 plages du littoral Atlantique entre Brest et Mimizan ont fait l'objet d'une campagne de collecte et de caractérisation des déchets.