N° 428
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2007-2008
|
Annexe au procès-verbal de la séance du 30 juin 2008 |
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (1) sur l' action culturelle de la France à l' étranger ,
Par M. Adrien GOUTEYRON,
Sénateur.
|
(1) Cette commission est composée de : M. Jean Arthuis , président ; MM. Claude Belot, Marc Massion, Denis Badré, Thierry Foucaud, Aymeri de Montesquiou, Yann Gaillard, Jean-Pierre Masseret, Joël Bourdin , vice-présidents ; M. Philippe Adnot, Mme Fabienne Keller, MM. Michel Moreigne, François Trucy , secrétaires ; M. Philippe Marini, rapporteur général ; MM. Bernard Angels, Bertrand Auban, Mme Marie-France Beaufils, M. Roger Besse, Mme Nicole Bricq, MM. Auguste Cazalet, Michel Charasse, Yvon Collin, Philippe Dallier, Serge Dassault, Jean-Pierre Demerliat, Éric Doligé, André Ferrand, Jean-Claude Frécon, Yves Fréville, Christian Gaudin, Paul Girod, Adrien Gouteyron, Charles Guené, Claude Haut, Jean-Jacques Jégou, Alain Lambert, Gérard Longuet, Roland du Luart, François Marc, Michel Mercier, Gérard Miquel, Henri de Raincourt, Michel Sergent, Henri Torre, Bernard Vera. |
AVANT-PROPOS
L'intervention de votre commission des finances sur un dossier culturel est parfois considérée comme inhabituelle. Votre rapporteur spécial constate aussi que les rapports d'audit dans les milieux culturels - il pense notamment à un récent rapport d'un cabinet d'audit privé 1 ( * ) sur Unifrance, organisme de promotion du cinéma français à l'étranger - font souvent l'objet d'un rejet par les intéressés. Les notions introduites par la LOLF de mesure de la performance de l'argent public suscitent des réactions peu enthousiastes dans le monde de l'art et du spectacle.
Pourtant, la parution à l'automne 2007 d'un article 2 ( * ) , dans l'édition européenne du « Time Magazine », sur la mort supposée de la culture française ne pouvait laisser votre rapporteur spécial indifférent, tant la culture lui apparaît comme un élément indissociable de notre identité nationale. Si cet article a trouvé une réponse dans les colonnes des journaux français 3 ( * ) de la part d'hommes de culture, défenseurs de longue date de la francophonie, ou de responsables d'institutions culturelles, le débat n'a pas trouvé de débouchés sur un plan politique. Certes, personne n'a pris réellement au sérieux l'expression de « mort de la culture française ». On a pu percevoir la vision d'un déclin du rayonnement français à l'étranger. Certains considèrent, par ailleurs, ce déclin comme une évidence 4 ( * ) , au-delà de l'article de circonstance du Time Magazine, il a fait l'objet de débats réguliers. Il est loisible de se rassurer à bon compte en publiant la liste des auteurs, artistes, créateurs connus à l'étranger 5 ( * ) : ils sont évidemment nombreux.
Mais au-delà de la reconnaissance personnelle de nos créateurs à l'étranger, c'est évidemment le soutien public à la création et à la diffusion culturelle qui est mis en question . Et c'est évidemment sur ce plan que le contrôle parlementaire des deniers publics prend tout son sens. Prolongement d'une tradition française de soutien public à la culture, le développement par notre pays d'un important réseau culturel à l'étranger, responsable à ce titre de la promotion de nos créateurs et de la diffusion de notre langue dans le monde entier , et dont le Quai d'Orsay est aujourd'hui le chef de file, méritait une démarche « lolfiene » d'évaluation de sa performance et de son efficience.
Votre rapporteur spécial a donc été conduit à engager un contrôle sur pièces et sur place de l'action culturelle à l'étranger . Il avait bien conscience que ce travail succédait à un grand nombre de rapports, dont certains, excellents, de collègues parlementaires. Il peut notamment citer le travail de notre collègue Louis Duvernois réalisé, en 2004, au nom de la commission des affaires culturelles du Sénat, intitulé « Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence » 6 ( * ) , ainsi que celui, plus ancien, puisqu'il date de 2001, de notre collègue Yves Dauge, alors député, sur les centres culturels français 7 ( * ) . Ce rapport était paru à l'initiative de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale.
Au cours des derniers mois, votre rapporteur spécial a quant à lui publié deux rapports d'information 8 ( * ) sur la gestion de CulturesFrance avec notre collègue Michel Charasse, rapporteur spécial de la mission « Aide publique au développement ». Il a fait adopter dans les lois de finances successives plusieurs amendements visant notamment à doter la nouvelle fondation de l'Alliance française à hauteur de 2 millions d'euros , à susciter des gains de productivité au sein de CulturesFrance de l'ordre de 10 % de ses emplois, à inciter les professionnels du cinéma à financer davantage Unifrance, et enfin à éviter les initiatives inadaptées visant à créer un portail public officiel du débat d'idées, « Idées de France », au demeurant très coûteux.
Le sujet du rayonnement culturel à l'étranger est éminemment difficile , et les travaux récents, de la révision générale des politiques publiques au livre blanc sur la politique étrangère et européenne de la France 9 ( * ) , rendu public par M. Alain Juppé, ancien Premier ministre, le 11 juillet 2008, ont choisi de proposer des ajustements au fonctionnement des administrations culturelles à l'étranger sans le réexaminer en profondeur, évitant ainsi de soulever des « questions dérangeantes ». Il est vrai qu'aucun modèle étranger étudié par votre rapporteur spécial - British Council, Institut Cervantès, Goethe Institut - n'apparaît réellement convaincant, et ne propose une alternative plus efficace au modèle français. Celui-ci offre en effet un exemple particulièrement abouti de soutien public à la culture.
Puisqu'il ne s'agissait pas, dans l'esprit de votre rapporteur spécial, de « faire table rase » de ce modèle, ni d'ailleurs de diminuer l'investissement très significatif que les finances publiques lui consacrent - plus d'un milliard d'euros - , il s'est demandé si les principes d'organisation et les méthodes de travail de l'action culturelle à l'étranger, principes pour certains élaborés au lendemain de la seconde guerre mondiale, avec, par exemple, un essor sans précédent des centres culturels, n'apparaissaient pas datés.
Depuis l'époque où André Malraux réclama en vain le rattachement de l'action culturelle à l'étranger à son ministère, et le « Yalta » qui s'en suivit - au ministère de la culture, la culture en France, au ministère des affaires étrangères la culture à l'étranger -, beaucoup de choses ont changé. Au sein des pays développés, les centres culturels étrangers ont perdu leur rôle de vitrine, face au dynamisme propre des scènes culturelles nationales. La mondialisation culturelle, et l'internationalisation des institutions et des artistes, rendent le rôle de l'Etat plus incertain. Le ministère de la culture s'est doté d'une véritable administration, et d'un budget sans commune mesure avec celui dont disposait André Malraux, rendant l'action du Quai d'Orsay moins évidente. Enfin, le français et la culture française demeurent appréciés à l'extérieur de nos frontières, mais, effets de génération obligent, voient leur audience se tasser dans la plupart des pays du monde, sans que, pour autant, celle-ci soit dérisoire.
Pourquoi tenons-nous à une action dans ce domaine ? Quelles sont nos attentes ? De qui émanent-elles ? Faut-il continuer à travailler de la même manière ? Qui doit agir dans le domaine de l'action culturelle à l'étranger ? Comment faire mieux ?
Ces questions, votre rapporteur spécial les a posées au cours de déplacements dans un échantillon de pays et de villes, où il y a eu traditionnellement un « appétit de culture française » : Tokyo, Kyoto, Buenos Aires, Hambourg, Varsovie, Le Caire, New York, San Francisco, et en organisant une vingtaine d'auditions au Sénat, avec les administrations, mais aussi et surtout avec des personnalités culturelles.
Peu d'agents du réseau français à l'étranger nient que la diplomatie culturelle soit en crise , que celle-ci vise, par le rayonnement de la culture et de la langue, à souligner le rôle de la France dans le monde. Ou, désormais, plus modestement, comme l'y invitent les discours officiels, à servir une politique d'influence, dans la constitution d'une sorte de « club » informel des amis de la France. Il s'agit dans tous les cas de faire en sorte que la culture serve la diplomatie, et réponde à des objectifs fondamentalement politiques. Or bien peu d'artistes français, lorsqu'ils se produisent à l'étranger avec le soutien de crédits publics, imaginent que leur démarche s'intègre dans la diplomatie culturelle de notre pays. Votre rapporteur spécial a donc souhaité inverser la perspective, et voir dans quelle mesure la diplomatie pourrait aussi servir la culture, conformément à une démarche de soutien des artistes à l'international, et à la vocation universelle de « l'esprit français ».
Ce rapport d'information ne propose pas de fermer ici et là quelques centres culturels, comme le fait le Quai d'Orsay depuis plusieurs années, sous contrainte budgétaire, sans vision d'ensemble, mais de revoir la stratégie, l'organisation et les méthodes de travail.
Dans cette perspective, l'implication du ministère de la culture, dans la définition de la stratégie à mettre en oeuvre, apparaît primordiale , tout comme celle du ministère de l'enseignement supérieur pour assurer la promotion de l'université française à l'étranger, et assurer son internationalisation.
Il ne paraît pas imaginable, lorsque l'on note les faiblesses de l'art contemporain sur la scène internationale, d'imaginer de réponse sur le seul sol national, sans y intégrer le réseau culturel à l'étranger. Imagine-t-on un ministre chargé de l'économie ne pas être compétent dans la stratégie à mettre en oeuvre en matière d'exportation et d'investissement à l'étranger ? C'est un changement de pilotage que propose votre rapporteur spécial, à décliner ensuite, dans sa mise en oeuvre, par des agences, CampusFrance et CulturesFrance, dont le rôle doit monter en puissance. A elles d'introduire de la cohérence dans un dispositif parfois morcelé, comme celui des résidences d'artistes et des bourses de création , domaine d'action dans lequel la France agit de manière désordonnée, la Villa Medicis de Rome captant la majorité des crédits publics qui lui sont consacrés dans un « cavalier seul » sans justification véritable.
La fin de la confusion entre présence culturelle , c'est-à-dire assurer la promotion de la culture française dans un pays ou une ville donnée, et centre culturel , un lieu dont le rayonnement est parfois limité, est proposée par le présent rapport d'information. Ceci ne concerne pas les implantations dans les pays d'Afrique, qui apparaissent dans une situation particulière, mais pour celles des pays développés.
Ce rapport appelle à une programmation culturelle quasi-intégralement « hors les murs » en Europe et dans l'OCDE, ce qui n'étonnera pas la plupart des conseillers à l'étranger et directeurs de centres, le plus souvent acquis à cette idée. Les centres eux, sous réserve de leur autofinancement, et à condition d'assurer une meilleure efficience de leurs bibliothèques (en termes de fréquentation et de prêts) doivent pouvoir se recentrer sur les activités linguistiques, comme le fait d'ailleurs le British Council. Si, parce qu'ils ne peuvent assurer leur autofinancement, la fermeture de certains centres apparaissait nécessaire, cela ne signifierait pas, pour votre rapporteur spécial, la fin de toute présence culturelle : un conseiller culturel bien introduit peut jouer un rôle majeur dans la facilitation des échanges culturels.
C'est le conseiller culturel qui devient dès lors le pivot dans les échanges culturels, dans un rôle de « passeur », pour mettre en relation les institutions et industries culturelles de notre pays avec celles du pays d'accueil. Il s'agit ici de retrouver l'essence de l'action culturelle à l'étranger, en valorisant un métier au service des industries culturelles , en accompagnement de leur internationalisation.
Votre rapporteur spécial incite donc, pour contribuer à résoudre la crise de la diplomatie culturelle, à procéder à un changement radical de paradigme, en passant d'une « culture au service de la diplomatie » à une « diplomatie au service de la culture » française.
LES RECOMMANDATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
|
UN PILOTAGE À RENOUVELER, UNE ORGANISATION À ADAPTER 1) La définition de la stratégie à mener en matière de diffusion de la culture à l'étranger incombe au premier chef au ministère de la culture . Il en est de même pour le ministère de l'enseignement supérieur en ce qui concerne la promotion des échanges universitaires. Les budgets doivent pouvoir être déployés à l'étranger en fonction de priorités d'abord culturelles, diplomatiques ensuite. 2) Le rayonnement des créateurs français à l'étranger se construit d'abord en France, en favorisant une excellence de niveau international . Mieux vaut donner des moyens à un orchestre pour lui permettre d'atteindre une réputation internationale, ce qui le conduira à être invité ensuite aux frais des institutions et mécènes invitants, que de subventionner des tournées de faible notoriété, dont les partenaires étrangers ne veulent pas assumer les frais. Mieux vaut favoriser l'internationalisation de nos créateurs en amont (accords d'échange dans les écoles des beaux-arts, bourses de création, voire résidence d'artistes) pour leur permettre de construire leur propre réseau, qu'en aval, en assurant la promotion d'artistes sans un réel intérêt des partenaires locaux. 3) Les contrats de performance passés avec les grandes institutions culturelles (écoles, musées, spectacle vivant) doivent mieux prendre en compte la diffusion à l'étranger. 4) La mise en oeuvre de la stratégie en matière de diffusion culturelle et scientifique doit être confiée à deux agences paritaires : CulturesFrance (ministère de la culture et ministère des affaires étrangères et européennes) et CampusFrance (ministère de l'enseignement supérieur et ministère des affaires étrangères et européennes). 5) Les doublons actuels entre la direction de la coopération scientifique, universitaire et de la recherche de la DGCID et la direction des relations internationales du ministère de l'enseignement supérieur doivent être supprimés. 6) Dans les postes à l'étranger, les responsables culturels ont vocation à rester sous l'autorité de l'ambassadeur afin de préserver l'unité du réseau . 7) Le choix des conseillers culturels doit être réalisé conjointement entre le ministère de la culture et le ministère des affaires étrangères et européennes dans une logique de diversification et de professionnalisation des profils. Il en est de même pour les conseillers universitaires, qui, compte tenu de leurs profils, être directement rattachés à l'ambassadeur et non pas au seul conseiller culturel. MOINS DE CENTRES CULTURELS, PLUS DE PRÉSENCE CULTURELLE 8) La programmation culturelle des centres et instituts français à l'étranger n'est pas en mesure d'assurer la meilleure vitrine aux artistes français : il convient de s'orienter encore davantage vers une programmation culturelle « hors les murs » afin de profiter du dynamisme propre des institutions culturelles des pays d'accueil . 9) L' autofinancement des centres culturels pour la partie consacrée aux activités linguistiques et aux bibliothèques doit devenir la norme dans les pays de l'OCDE. Le taux de rotation des ouvrages dans les bibliothèques doit s'améliorer. 10) Les centres culturels doivent être pilotés en fonction d'indicateurs de performance, qui pourraient servir à distribuer une partie des enveloppes budgétaires. 11) Les moyens doivent pouvoir être redéployés entre les différents pays afin d'éviter certaines rentes de situation (l'Italie, grâce notamment à la Villa Medicis, est ainsi budgétairement privilégiée) et distribués selon des critères autant culturels que politiques. CONSEILLER CULTUREL, UN MÉTIER VÉRITABLE, À PROFESSIONNALISER 12) Les conseillers culturels sont encore aujourd'hui assez largement des autodidactes dans leur domaine : une formation plus ambitieuse , les mettant véritablement au contact des acteurs culturels en France, doit pouvoir leur être proposée. 13) La diversification des profils des conseillers culturels constituerait un progrès pour la diffusion culturelle à l'étranger : le recrutement de professionnels disposant d'une expérience dans le domaine des industries culturelles doit être encouragé. 14) Les conseillers culturels, comme cela existe déjà dans le domaine politique qui bénéficie d'un programme d'invitation des personnalités d'avenir, pourraient gérer un programme d'invitation des personnalités culturelles d'avenir , futurs responsables d'institutions culturelles étrangères qui seraient ainsi plus familiarisés avec les particularités de la scène culturelle française. UNE TRANSPARENCE BUGÉTAIRE À AMÉLIORER 15) Les crédits consacrés à l'action culturelle à l'étranger sont aujourd'hui éclatés au sein du budget du Quai d'Orsay entre la mission « Action extérieure de l'Etat » et la mission « Aide publique au développement » , sans véritable justification. La constitution d'un programme unique, dont le titre actuel « Rayonnement culturel et scientifique » pourrait évoluer vers un titre plus conforme au sens réel de l'action de l'Etat « Facilitation des échanges culturels et scientifiques », paraît nécessaire. 16) Le « cavalier seul budgétaire » de la Villa Medicis , qui est l'unique résidence d'artistes à l'étranger à ne pas être gérée par CulturesFrance, doit cesser. Son intégration budgétaire dans les crédits dévolus à l'opérateur de la culture française à l'étranger paraît nécessaire. 17) Les effectifs des recrutés locaux des centres culturels français à l'étranger, établissements à autonomie financière sans personnalité juridique, ne figurent pas au sein du plafond d'emploi du ministère des affaires étrangères et européennes , contrairement aux engagements pris par le contrat de modernisation 2006-2008 et à la logique de la LOLF. Leur inclusion dans le plafond d'emploi est une nécessité, dans un souci de transparence vis-à-vis du Parlement, et de souplesse de gestion pour les responsables culturels, qui doivent pouvoir opérer leurs redéploiements d'effectifs sur la base la plus large possible. |
* 1 Cf. rapport du cabinet Media Consulting Group sur la convention entre Unifrance et le ministère des affaires étrangères et européennes remis le 21 janvier 2008.
* 2 Article du 21 novembre 2007 de M. Don Morrisson.
* 3 Cf. les articles, notamment dans Libération, en date du 29 novembre 2007 « La culture française est-elle vraiment morte ? », de M. Maurice Druon dans le Figaro du 4 décembre 2007 intitulé « Non, la culture française n'est pas morte ! », de M. John Brenkman « La culture française victime d'un canular », publié dans les pages « Débats » du Monde daté du 30-31 décembre 2007.
* 4 Cf. l'article de M. Frédéric Martel sur nonfiction.org : « La France n'est plus une grande puissance culturelle, comme elle n'est plus une grande puissance économique. Ses artistes, ses films, ses romans conservent un public fidèle à l'intérieur de nos frontières, mais rarement au-delà. On peut juger ce constat polémique lorsqu'il est hissé à la « une » d'un magazine américain, mais il s'agit d'une réalité partout visible à l'oeil nu ».
* 5 Cf. les 300 noms cités par M. Olivier Poivre d'Arvor, directeur de CulturesFrance, et son article du 14 janvier 2008 dans l'édition européenne de « Time Magazine » : « Living Proof of a Vibrant Culture » (La preuve vivante d'une culture dynamique).
* 6 Rapport d'information n° 91 (2004-2005).
* 7 Rapport d'information n° 2924 du 7 février 2001, XI ème législature.
* 8 Rapports d'information n° 61 (2006-2007) « CulturesFrance : des changements nécessaires », puis n° 465 (2006-2007) « CulturesFrance : une gestion assainie dans la perspective d'une rénovation de l'action culturelle à l'étranger ».
* 9 A tel point que le ministère des affaires étrangères et européennes a de nouveau commandé un rapport à Bernard Faivre d'Arcier, ancien directeur du festival d'Avignon.