Prolifération nucléaire : Quelles réponses aux crises?

Rapport d'information n° 388 (2003-2004) de M. Xavier de VILLEPIN , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 30 juin 2004

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• RAPPORT D'INFORMATION
  
• INTRODUCTION
  
  • I. QUELS ENSEIGNEMENTS TIRER DES RÉCENTES CRISES DE PROLIFERATION NUCLÉAIRE ?
    
    • A. UN RÉVÉLATEUR DES « FAILLES » DU RÉGIME INTERNATIONAL DE NON-PROLIFÉRATION NUCLÉAIRE
      
      • 1. Le TNP n'est toujours pas assorti des moyens permettant de vérifier sa mise en oeuvre effective
        
      • 2. L'absence d'encadrement international de l'accès aux activités du cycle du combustible nucléaire
        
      • 3. Le régime de surveillance des exportations comporte de graves lacunes
        
    • B. DES CARACTÉRISTIQUES DANGEREUSES POUR LA SÉCURITÉ INTERNATIONALE
      
      • 1. Le TNP subit son premier retrait et voit sa crédibilité entamée
        
      • 2. Des crises au fort potentiel déstabilisateur
        
      • 3. Les liens entre prolifération et terrorisme
        
  • II. COMMENT RENDRE PLUS EFFICACE LA LUTTE CONTRE LA PROLIFÉRATION NUCLÉAIRE ?
    
    • A. QUELLE UNITÉ D'ACTION DE LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE ?
      
      • 1. Des signes de mobilisation
        
      • 2. Des réelles différences d'approches entre États
        
    • B. UNE PRIORITÉ URGENTE : LA RÉSOLUTION DU CONTENTIEUX AVEC L'IRAN
      
      • 1. Les enjeux du programme d'enrichissement d'uranium iranien : des doutes sérieux quant à la finalité civile
        
      • 2. Un test pour la communauté internationale
        
    • C. LES AXES DE RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LA PROLIFÉRATION NUCLÉAIRE
      
      • 1. Les objectifs généraux à vocation politique
        
      • 2. L'accès aux activités du cycle du combustible : la nécessité d'un encadrement international
        
      • 3. Le respect des traités : la nécessité de sanctions plus visibles
        
• CONCLUSION
  
• ENTRETIEN AVEC M. ELBARADEI
  DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AIEA
  
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• COMPTE RENDU DES AUDITIONS
  EFFECTUÉES PAR LA COMMISSION
  
  • M. Bruno TERTRAIS
    Maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique
    
  • M. Philippe THIÉBAUD
    Directeur des relations internationales du CEA,
    Gouverneur pour la France de l'AIEA
    
  • M. Marc PERRIN DE BRICHAMBAUT
    Directeur de la Délégation aux Affaires stratégiques
    au Ministère de la Défense
    
  • Mme Thérèse DELPECH
    Chercheur associé au CERI
    
  • M. Philippe CARRÉ
    Directeur des Affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement
    au Ministère des Affaires étrangères