Rapport n° 362 (2015-2016) de M. Jean-Marie BOCKEL , fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 3 février 2016
Disponible au format PDF (1,6 Moctet)
-
INTRODUCTION
-
I. LA NÉCESSAIRE ACTUALISATION DU CADRE DE LA
COOPÉRATION FRANÇAISE AVEC DEUX PAYS MEMBRES DE L'UNION
EUROPÉENNE ET DE L'OTAN : LA CROATIE D'UNE PART ET LA LITUANIE D'AUTRE
PART
-
A. L'ACTUALISATION DES MODALITÉS DE
COOPÉRATION AVEC LA CROATIE, MEMBRE DE L'OTAN (2009) ET DE L'UNION
EUROPÉENNE (2013)
-
B. LA NORMALISATION DES MODALITÉS DE
COOPÉRATION AVEC LA LITUANIE
-
A. L'ACTUALISATION DES MODALITÉS DE
COOPÉRATION AVEC LA CROATIE, MEMBRE DE L'OTAN (2009) ET DE L'UNION
EUROPÉENNE (2013)
-
II. LE CONTENU DES DEUX ACCORDS DE
COOPÉRATION
-
A. LES DISPOSITIONS QUI RENDENT NÉCESSAIRE
UNE APPROBATION PARLEMENTAIRE
-
B. LES DISPOSITIONS DES DEUX ACCORDS
-
A. LES DISPOSITIONS QUI RENDENT NÉCESSAIRE
UNE APPROBATION PARLEMENTAIRE
-
I. LA NÉCESSAIRE ACTUALISATION DU CADRE DE LA
COOPÉRATION FRANÇAISE AVEC DEUX PAYS MEMBRES DE L'UNION
EUROPÉENNE ET DE L'OTAN : LA CROATIE D'UNE PART ET LA LITUANIE D'AUTRE
PART
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
-
ANNEXE I - CARTE DE LA CROATIE
-
ANNEXE II - FICHE PAYS CROATIE
-
ANNEXE III - LES FORCES ARMÉES
CROATES
-
ANNEXE IV - CARTE DE LA LITUANIE
-
ANNEXE V - FICHE PAYS LITUANIE
-
ANNEXE VI - LES FORCES ARMÉES
LITUANIENNES