Rapport général n° 156 (2013-2014) de M. Jean-Marc TODESCHINI , fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2013
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LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
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PREMIÈRE PARTIE - OBSERVATIONS D'ENSEMBLE
SUR LA MISSION
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I. LA STRUCTURATION DE LA MISSION
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II. LES CRÉDITS, FONDS DE CONCOURS,
DÉPENSES FISCALES ET EMPLOIS DE LA MISSION
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I. LA STRUCTURATION DE LA MISSION
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SECONDE PARTIE - ANALYSE DES TROIS PROGRAMMES DE
LA MISSION
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I. LE PROGRAMME 219
« SPORT »
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A. LE PROGRAMME EN QUELQUES CHIFFRES
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B. LES PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES
CRÉDITS DEMANDÉS POUR 2014
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1. Un soutien financier aux
fédérations en diminution par rapport à 2013
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2. Les investissements de l'Etat sur le site de
l'INSEP
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3. La confirmation de la cessation du versement de
la pénalité au consortium Stade de France
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4. Le provisionnement des primes à verser
aux athlètes
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5. Le maintien de la subvention à l'Agence
française de lutte contre le dopage
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6. L'extinction de deux dispositifs de formation
déconcentrés
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1. Un soutien financier aux
fédérations en diminution par rapport à 2013
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C. DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE
PROFONDÉMENT MODIFIÉS
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D. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
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A. LE PROGRAMME EN QUELQUES CHIFFRES
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II. LE PROGRAMME 163 « SPORT, JEUNESSE
ET VIE ASSOCIATIVE »
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III. LE PROGRAMME 411 « PROJETS
INNOVANTS EN FAVEUR DE LA JEUNESSE »
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I. LE PROGRAMME 219
« SPORT »
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EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
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AMENDEMENT PROPOSÉ PAR VOTRE
COMMISSION DES FINANCES
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EXAMEN EN COMMISSION