Rapport n° 670 (2011-2012) de M. Jean-Louis CARRÈRE , fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense, déposé le 17 juillet 2012
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INTRODUCTION
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EXPOSÉ GÉNÉRAL
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I. L'AFGHANISTAN, PAYS MARTYR AU CoeUR DE L'ASIE
CONTINENTALE, À LA CROISÉE DES CHEMINS
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A. UN PAYS MARTYR AU CoeUR DE L'ASIE
CONTINENTALE...
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B. ... AUJOURD'HUI À LA CROISÉE DES
CHEMINS
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1. Le retrait programmé des troupes de la
coalition
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a) Le retrait des forces françaises
combattantes dès fin 2012
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(1) Un engagement du Président de la
République
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(2) Le maintien de capacités de soutien et
de formation
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b) Retour sur 11 ans d'engagement de nos forces
armées
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(1) Une double mission : lutter contre le
terrorisme, promouvoir le développement
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(2) Un engagement opérationnel intense aux
résultats reconnus, dans le cadre de la coalition
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(3) Des coûts croissants
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c) Le calendrier du retrait des forces de
l'OTAN
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(1) Le principe d'un transfert de
responsabilité aux Afghans
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(2) La question du financement des forces de
sécurité afghanes après le retrait
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a) Le retrait des forces françaises
combattantes dès fin 2012
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2. Quel futur pour l'Afghanistan :
éviter le scénario du pire
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1. Le retrait programmé des troupes de la
coalition
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A. UN PAYS MARTYR AU CoeUR DE L'ASIE
CONTINENTALE...
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II. UNE AIDE INTERNATIONALE MASSIVE POUR COUVRIR
DES BESOINS IMMENSES
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A. LES BESOINS COLOSSAUX D'UN PAYS EXSANGUE
ACCABLÉ DE FLÉAUX
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B. UN ENGAGEMENT ANCIEN MAIS MODESTE DE LA FRANCE
EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT
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1. La coopération civile : un tournant
amorcé il y a près de 10 ans
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a) Une relation bilatérale franco-afghane
ancienne et soutenue
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b) Des acquis reconnus dans 4 domaines :
archéologie, agriculture, santé, eau.
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c) Une spécificité
française : le « pôle de
stabilité », en complémentarité de l'action de
la Task Force La Fayette
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d) Un positionnement pertinent mais un certain
manque de constance
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a) Une relation bilatérale franco-afghane
ancienne et soutenue
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2. Une aide bilatérale et une
présence économique modeste
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a) La France au 14e rang des bailleurs
bilatéraux, loin derrière nos principaux partenaires
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b) Les récents engagements du Gouvernement
d'augmenter de 50 % l'aide à l'Afghanistan
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c) Des relations économiques
bilatérales encore balbutiantes
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(1) Des relations économiques assez
limitées.
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(2) Une faible présence des entreprises
françaises en raison d'un contexte dégradé
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(3) Des opportunités à l'avenir pour
les entreprises françaises
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a) La France au 14e rang des bailleurs
bilatéraux, loin derrière nos principaux partenaires
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1. La coopération civile : un tournant
amorcé il y a près de 10 ans
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A. LES BESOINS COLOSSAUX D'UN PAYS EXSANGUE
ACCABLÉ DE FLÉAUX
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III. LES DISPOSITIONS DU TRAITÉ :
OUVRIR UN LARGE CHAMP DE COOPÉRATION CIVILE ET MILITAIRE,
SÉCURISER NOTRE PRÉSENCE
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A. UNE AMBITION LARGE, UNE PERSPECTIVE DE LONG
TERME, MAIS DES MOYENS CONTRAINTS
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1. Premier traité de coopération
signé hors de la région, il engage la France dans le long terme
aux côtés du peuple afghan
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2. Un très large champ ouvert pour la
coopération institutionnelle, économique et sociale
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a) La coopération en matière de
sécurité et de défense
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b) La coopération en matière
agricole
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c) La coopération en matière de
santé
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d) La coopération en matière
d'éducation et d'enseignement supérieur
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e) La coopération en matière
archéologique
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f) La coopération pour la consolidation des
institutions
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(1) Le Parlement français : un
engagement précoce (2004) en faveur du renforcement de l'expertise
parlementaire
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(2) La formation des magistrats afghans et
l'assistance à la rédaction des lois
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(3) La formation des 34 vice-gouverneurs de
province.
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g) La coopération en matière
d'infrastructures
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(1) L'exemple de l'électrification de la
Kapisa
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(2) L'accès à l'eau potable à
Kaboul
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h) Le développement d'un cadre favorable
aux échanges commerciaux
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a) La coopération en matière de
sécurité et de défense
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3. Des moyens contraints par un contexte
budgétaire tendu
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4. Les garanties pour la sécurité
des personnes et des biens
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1. Premier traité de coopération
signé hors de la région, il engage la France dans le long terme
aux côtés du peuple afghan
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B. LES ATTENTES DU SÉNAT POUR LA MISE EN
oeUVRE DU TRAITÉ
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A. UNE AMBITION LARGE, UNE PERSPECTIVE DE LONG
TERME, MAIS DES MOYENS CONTRAINTS
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I. L'AFGHANISTAN, PAYS MARTYR AU CoeUR DE L'ASIE
CONTINENTALE, À LA CROISÉE DES CHEMINS
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EXAMEN EN COMMISSION
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ANNEXE 1 : CARTE DE L'AFGHANISTAN
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ANNEXE 2 : LES INTERVENTIONS DE L'AGENCE
FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT EN AFGHANISTAN
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ANNEXE 3 : PROGRAMME DE COOPÉRATION
ENTRE LA FRANCE ET L'AFGHANISTAN POUR LA PERIODE 2012-2016