Rapport n° 540 (2008-2009) de Mme Catherine TASCA , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 8 juillet 2009
Disponible en une seule page HTML (143 Koctets)
Disponible au format Acrobat (490 Koctets)
-
INTRODUCTION
-
I. LA RÉFORME DE L'ORGANISATION
INSTITUTIONNELLE DE LA FRANCOPHONIE
-
II. L'OBJET DU PROJET DE LOI : APPROUVER
L'INSTALLATION DE LA MAISON DE LA FRANCOPHONIE À PARIS
-
A. LA LONGUE RECHERCHE D'UN EMPLACEMENT DANS LA
CAPITALE POUR Y ACCUEILLIR LA MAISON DE LA FRANCOPHONIE
-
B. L'IMMEUBLE SITUÉ AVENUE BOSQUET : UN
BÂTIMENT ET DES CONDITIONS SATISFAISANTES DE NATURE À METTRE UN
TERME À LA POLÉMIQUE CRÉÉE AUTOUR DE CE
DOSSIER
-
C. UN SITE QUI PERMETTRA À LA FOIS DE
RENFORCER L'EFFICACITÉ DE LA FRANCOPHONIE ET SA VISIBILITÉ
AUPRÈS DU PUBLIC
-
A. LA LONGUE RECHERCHE D'UN EMPLACEMENT DANS LA
CAPITALE POUR Y ACCUEILLIR LA MAISON DE LA FRANCOPHONIE
-
I. LA RÉFORME DE L'ORGANISATION
INSTITUTIONNELLE DE LA FRANCOPHONIE
-
CONCLUSION
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
PROJET DE LOI
-
ANNEXE I - CARTE DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA
FRANCOPHONIE
-
ANNEXE II - ORGANIGRAMME DE L'OIF
-
ANNEXE III - TEXTE DE LA CONVENTION
-
ANNEXE IV - TEXTE DU PROTOCOLE
-
ANNEXE V - LISTE DES PERSONNALITÉS
AUDITIONNÉES