Projet de loi de finances pour 2000 : Marine

Projet de loi de finances pour 2000, TOME VIII - Défense - Marine

BOYER (André)

AVIS 92 - TOME VIII (1999-2000) - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES

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Table des matières

• INTRODUCTION
• CHAPITRE I -
  LA QUATRIÈME ANNÉE DE LA PROFESSIONNALISATION
  • I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS DE RÉMUNÉRATIONS ET DE CHARGES SOCIALES (RCS) EN 2000
  • II. L'ÉVOLUTION GLOBALEMENT SATISFAISANTE DES EFFECTIFS
    • A. LA RÉDUCTION DU NOMBRE DES APPELÉS ET LA PROFESSIONNALISATION DES FORCES
      • 1. La réduction trop rapide du nombre des appelés ?
      • 2. La professionnalisation des unités se poursuit
    • B. EVOLUTION DU PERSONNEL NON OFFICIER
      • 1. Réduction des effectifs et stabilité du recrutement
        • a) Réduction et repyramidage des effectifs
        • b) Stabilité du recrutement
      • 2. Les mesures d'aide au départ et à la reconversion
        • a) Les mesures d'aide au départ
        • b) La politique de reconversion
      • 3. L'évolution de la gestion des carrières et des personnels
        • a) Le développement des carrières courtes
        • b) Le regroupement des marins de la flotte et des marins des ports
    • C. LES OFFICIERS
      • 1. Les voies classiques de recrutement
      • 2. Le développement des recrutements sous contrat
  • III. LES NOUVEAUX BESOINS DE LA PROFESSIONNALISATION
    • A. DES FORMES RENOUVELÉES D'ENGAGEMENT DANS LA MARINE
      • 1. Le volontariat
      • 2. Les " engagés contrat court marine " (ECCM)
      • 3. La nouvelle réserve
    • B. LA DÉLICATE AUGMENTATION DU PERSONNEL CIVIL
      • 1. Le tarissement des ralliements en provenance de la DGA-DCN
      • 2. Le déficit en personnels civils se résorbe lentement
  • IV. LE SUIVI DE LA FÉMINISATION DES FORCES
• CHAPITRE II -
  LES MOYENS DE FONCTIONNEMENT ET D'ENTRETIEN DE LA MARINE
  • I. UNE GESTION MOINS TENDUE DES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
    • 1. Les crédits d'alimentation sous l'effet de la baisse des effectifs
    • 2. Les crédits pour produits pétroliers risquent d'être insuffisants
    • 3. L'amélioration de la dotation de fonctionnement courant
  • II. LES MOYENS D'ENTRETIEN : UN RATTRAPAGE PARTIEL
    • A. ÉVOLUTION DES CRÉDITS : UN DÉBUT DE RATTRAPAGE
      • 1. Evolution par titre budgétaire
      • 2. Evolution par agrégat
    • B. ÉVOLUTION DE LA GESTION DES CRÉDITS
      • 1. La création du " service de soutien de la flotte "
      • 2. La création d'une " structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aronautiques et associés du ministère de la Défense " (SIMMAD)
  • III. LES CRÉDITS D'INFRASTRUCTURES
• CHAPITRE III - LES MOYENS D'ÉQUIPEMENT DE LA MARINE
  • I. LES FORCES SOUS-MARINES ET LES FORCES DE GUERRE DES MINES
    • A. LA FORCE OCÉANIQUE STRATÉGIQUE (FOST)
    • B. LES SOUS-MARINS D'ATTAQUE ET LE PROGRAMME " SMAF "
    • C. LA FORCE DE GUERRE DES MINES
  • II. LES FORCES DE PROJECTION
    • A. L'ENTREE EN SERVICE DU PORTE-AVIONS " CHARLES DE GAULLE "
    • B. LA PROFONDE ÉVOLUTION DU MATÉRIEL AÉRIEN
      • 1. Evolution du parc d'aéronefs
      • 2. Le Super-Etendard modernisé (SEM)
      • 3. Le programme Rafale
      • 4. Le Hawkeye
      • 5. L'hélicoptère NH 90
    • C. LES BÂTIMENTS DE SURFACE
      • 1. Les frégates antiaériennes " Horizon "
      • 2. Programme NTCD
    • D. LES ARMEMENTS
      • 1. Programme " famille sol-air futur " (FSAF)
      • 2. Programme PAAMS (principal anti air missile system)
      • 3. Le missile antinavires futur (ANF)
      • 4. Programme de torpille légère MU90
      • 5. Programme de missile porte-torpille Milas
  • III. LES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC
• CONCLUSION
• EXAMEN EN COMMISSION