- L'ESSENTIEL
- I. SÉCURISER NOS RÉSEAUX DE
TRANSPORTS : UN IMPÉRATIF POUR LES USAGERS, UNE PRIORITÉ
POUR LA DÉCARBONATION
- A. LES EMPRISES ET RÉSEAUX DE TRANSPORTS
COLLECTIFS : DES ESPACES ASSOCIÉS À UN FORT SENTIMENT
D'INSÉCURITÉ
- B. DES OBSTACLES À LEVER POUR ASSURER
L'EFFICACITÉ DES FORCES DE SÛRETÉ EN PRÉSENCE :
UNE URGENCE DANS LE CONTEXTE ACTUEL
- C. DES ÉVOLUTIONS NÉCESSAIRES POUR
AMÉLIORER LA QUALITÉ DE L'OFFRE DE TRANSPORTS COLLECTIFS ET
FAVORISER LE REPORT MODAL
- A. LES EMPRISES ET RÉSEAUX DE TRANSPORTS
COLLECTIFS : DES ESPACES ASSOCIÉS À UN FORT SENTIMENT
D'INSÉCURITÉ
- II. PROPOSITION DE LOI : ASSURER
L'EFFICACITÉ DE LA RÉPONSE DES FORCES DE SÛRETÉ FACE
AUX MENACES
- I. SÉCURISER NOS RÉSEAUX DE
TRANSPORTS : UN IMPÉRATIF POUR LES USAGERS, UNE PRIORITÉ
POUR LA DÉCARBONATION
- TRAVAUX EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- LA LOI EN CONSTRUCTION
- ANNEXE
AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports
Rapports législatifs
Avis n° 313 (2023-2024), déposé le