- AVANT-PROPOS
- I. LA HAUSSE DES CRÉDITS DU PROGRAMME
163 SE POURSUIT EN 2024, PORTÉE UNE NOUVELLE FOIS PAR LA
MONTÉE EN CHARGE DU SERVICE NATIONAL UNIVERSEL
- A. DES CRÉDITS EN HAUSSE DE 7,6 %
- B. L'AUGMENTATION BIENVENUE DES CRÉDITS EN
FAVEUR DE LA JEUNESSE ET DE L'ÉDUCATION POPULAIRE
- C. UNE TIMIDE HAUSSE DES CRÉDITS EN FAVEUR
DE LA VIE ASSOCIATIVE, ESSENTIELLEMENT ORIENTÉE VERS LA SIMPLIFICATION
ASSOCIATIVE
- D. UNE HAUSSE INJUSTIFIÉE DES CRÉDITS
EN FAVEUR DU SERVICE NATIONAL UNIVERSEL AU REGARD DE L'EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
- A. DES CRÉDITS EN HAUSSE DE 7,6 %
- II. 4 ANS APRÈS SA CRÉATION, LE
SERVICE NATIONAL UNIVERSEL CHERCHE ENCORE SES CONTOURS
- III. L'URGENCE D'AGIR POUR REDYNAMISER DURABLEMENT
LE SECTEUR ASSOCIATIF
- I. LA HAUSSE DES CRÉDITS DU PROGRAMME
163 SE POURSUIT EN 2024, PORTÉE UNE NOUVELLE FOIS PAR LA
MONTÉE EN CHARGE DU SERVICE NATIONAL UNIVERSEL
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- ANNEXE
Projet de loi de finances pour 2024 : Jeunesse et vie associative
Rapports législatifs
Avis n° 133 (2023-2024), tome VI, fascicule 2, déposé le