Avis n° 233 (2020-2021) de Mme Anne-Catherine LOISIER , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 15 décembre 2020
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L'ESSENTIEL
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I. SI LE NUMÉRIQUE EST UN LEVIER ESSENTIEL
POUR LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DE NOTRE ÉCONOMIE, SON IMPACT
ENVIRONNEMENTAL EST UNE PRÉOCCUPATION CROISSANTE.
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A. LE NUMÉRIQUE EST UN LEVIER POUR LA
TRANSITION ENVIRONNEMENTALE DE L'ÉCONOMIE...
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B. ... MAIS L'EXPLOSION DES USAGES APPELLE À
UNE ACTION PROPORTIONNÉE ET EFFICACE DES POUVOIRS PUBLICS À TOUS
LES ÉCHELONS ET SUR TOUS LES MAILLONS DE LA CHAÎNE POUR
RÉDUIRE SON IMPACT ENVIRONNEMENTAL.
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1. Une préoccupation croissante des pouvoirs
publics aux niveaux mondial, européen et national, comme des acteurs du
numérique.
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2. Malgré des données lacunaires, les
travaux existants soulignent l'impact croissant du numérique dans les
années à venir.
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3. Inciter l'ensemble des acteurs du
numérique à s'inscrire dans une trajectoire de réduction
de leurs impacts par des mesures efficaces et proportionnées.
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1. Une préoccupation croissante des pouvoirs
publics aux niveaux mondial, européen et national, comme des acteurs du
numérique.
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A. LE NUMÉRIQUE EST UN LEVIER POUR LA
TRANSITION ENVIRONNEMENTALE DE L'ÉCONOMIE...
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II. UNE PRIORITÉ : INSCRIRE LES
TERMINAUX DANS UNE LOGIQUE D'ÉCONOMIE CIRCULAIRE.
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A. LES TERMINAUX : PRINCIPAUX RESPONSABLES DE
L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL DU NUMÉRIQUE.
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B. DE PREMIÈRES MESURES AMBITIEUSES
INSCRITES DANS LA LOI « AGEC », CENTRÉES SUR
L'ÉCOCONCEPTION, LA RÉPARATION, LE RÉEMPLOI ET LE
RECYCLAGE.
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C. LA PROPOSITION DE LOI POURSUIT CETTE ORIENTATION
EN LUTTANT CONTRE L'OBSOLESCENCE LOGICIELLE.
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A. LES TERMINAUX : PRINCIPAUX RESPONSABLES DE
L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL DU NUMÉRIQUE.
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III. ÉCOCONCEVOIR LES SERVICES EN LIGNE
CONSOMMANT LE PLUS DE BANDE PASSANTE EN FRANCE.
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IV. INCITER LES ACTEURS DES INFRASTRUCTURES
NUMÉRIQUES À S'INSCRIRE DANS UNE TRAJECTOIRE DE
VERDISSEMENT.
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I. SI LE NUMÉRIQUE EST UN LEVIER ESSENTIEL
POUR LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DE NOTRE ÉCONOMIE, SON IMPACT
ENVIRONNEMENTAL EST UNE PRÉOCCUPATION CROISSANTE.
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TRAVAUX EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
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LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES