Avis n° 110 (2017-2018) de MM. Ladislas PONIATOWSKI et Bernard CAZEAU , fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 23 novembre 2017
Disponible au format PDF (931 Koctets)
Synthèse du rapport (506 Koctets)
-
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
POUR AVIS
-
INTRODUCTION
-
I. UN BUDGET APPAREMMENT STABLE
-
A. LES CRÉDITS DE LA MISSION DIMINUENT DE
0,17 %
-
B. LA DIMINUTION DES CRÉDITS CONTRAINTS DU
PROGRAMME 105 HORS DÉPENSES DE PERSONNEL
-
A. LES CRÉDITS DE LA MISSION DIMINUENT DE
0,17 %
-
II. DES GAINS DE CONSTATATIONS DANS DES DOMAINES
CONTRAINTS
-
A. LA FAIBLE RÉDUCTION DES CONTRIBUTIONS
INTERNATIONALES
-
B. DES MODALITÉS DE GESTION
IMMOBILIÈRE TOUJOURS AUSSI PEU SATISFAISANTES
-
C. UN RISQUE DE CHANGE INSUFFISAMMENT
COUVERT
-
A. LA FAIBLE RÉDUCTION DES CONTRIBUTIONS
INTERNATIONALES
-
III. DES DÉFENSES PILOTABLES AU SERVICE
D'UNE MODERNISATION QUI DOIT SE POURSUIVRE
-
I. UN BUDGET APPAREMMENT STABLE
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES