Avis n° 150 (2012-2013) de MM. Jeanny LORGEOUX et André TRILLARD , fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 22 novembre 2012
Disponible au format PDF (896 Koctets)
-
PRINCIPALES OBSERVATIONS DES RAPPORTEURS
-
INTRODUCTION
-
I. OBJECTIFS ET INDICATEURS DE PERFORMANCE
-
A. PREMIER OBJECTIF : RENFORCER UNE
DÉMARCHE PROSPECTIVE EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE
SÉCURITÉ ET DE DÉFENSE EN PROMOUVANT UNE DÉMARCHE
PROSPECTIVE COMMUNE
-
B. DEUXIÈME OBJECTIF : AMÉLIORER
LE NIVEAU DE SÉCURITÉ DES FORCES ET DU PATRIMOINE INDUSTRIEL ET
ÉCONOMIQUE LIÉ À LA DÉFENSE
-
C. TROISIÈME OBJECTIF :
DÉVELOPPER LES CAPACITÉS SCIENTIFIQUES, TECHNOLOGIQUES ET
INDUSTRIELLES NÉCESSAIRES AUX SYSTÈMES D'ÉQUIPEMENTS
FUTURS
-
D. QUATRIÈME OBJECTIF : CONTRIBUER
À L'AUTORISATION ET AU CONTRÔLE DES TRANSFERTS DES BIENS
TECHNOLOGIQUES SENSIBLES
-
E. CINQUIÈME ET DERNIER OBJECTIF :
AMÉLIORER LES RÉSULTATS OBTENUS PAR LA MISE EN oeUVRE DE LA
DIPLOMATIE DE DÉFENSE
-
A. PREMIER OBJECTIF : RENFORCER UNE
DÉMARCHE PROSPECTIVE EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE
SÉCURITÉ ET DE DÉFENSE EN PROMOUVANT UNE DÉMARCHE
PROSPECTIVE COMMUNE
-
II. UNE AUGMENTATION SENSIBLE DES
CRÉDITS
-
III. ANALYSE DÉTAILLÉE DES ACTIONS
-
I. OBJECTIFS ET INDICATEURS DE PERFORMANCE
-
CONCLUSION
-
LISTE DES AUDITIONS ET DEPLACEMENTS
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
ANNEXE - Audition de M. Michel Miraillet,
directeur des Affaires stratégiques du ministère de la
défense