Projet de loi de finances pour 2006 : Défense - Forces navales

Avis n° 102 (2005-2006) de M. André BOYER , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 24 novembre 2005

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• INTRODUCTION
  
  • I. APERÇU GÉNÉRAL
    
  • II. PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES NAVALES
    
    • A. LES DÉPENSES DE PERSONNEL
      
      • 1. Les effectifs
        
      • 2. Les crédits de rémunérations et de charges sociales
        
      • 3. Les crédits de gestion des ressources humaines
        
      • 4. Les crédits de formation
        
    • B. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT COURANT
      
      • 1. Les évolutions du périmètre
        
      • 2. Les carburants opérationnels
        
      • 3. Les affrètements
        
      • 4. Les crédits d'alimentation
        
      • 5. L'activité des forces
        
      • 6. La tenue des contrats opérationnels
        
    • C. L'ENTRETIEN PROGRAMMÉ DES MATÉRIELS
      
      • 1. Le soutien « transverse »
        
      • 2. Le soutien des différentes forces
        
      • 3. Les indicateurs de disponibilité.
        
  • III. L'ÉQUIPEMENT DES FORCES NAVALES
    
    • A. LE BUDGET D'ÉQUIPEMENT POUR 2006
      
      • 1. Mission Défense et loi de programmation
        
      • 2. Les contours de l'enveloppe d'équipements dans le cadre de la LOLF : une clarification bienvenue
        
      • 3. La répartition par nature de l'effort d'équipement
        
      • 4. Les livraisons attendues
        
      • 5. Le démarrage simultané de programmes de grande ampleur
        
        • a) Les frégates multimissions
          
        • b) Les sous-marins nucléaires d'attaque Barracuda
          
        • c) Le missile de croisière naval
          
        • d) Le second porte-avions
          
    • B. LA PROGRAMMATION EN COURS
      
      • 1. L'entrée dans la programmation : un contexte dégradé
        
      • 2. La charge persistante de programmes déjà anciens
        
        • a) Les sous-marins nucléaires lanceurs d'engins
          
        • b) L'avion de combat Rafale
          
        • c) Les frégates anti-aériennes Horizon
          
        • d) L'hélicoptère de transport NH 90
          
      • 3. L'échéance du renouvellement de capacités décisives
        
    • C. LES ENJEUX D'APRÈS 2008
      
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• ANNEXE -
  AUDITIONS DE LA COMMISSION