Projet de loi de finances pour 2005 : Forces terrestres

Avis n° 77 (2004-2005) de M. André DULAIT , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 25 novembre 2004

Disponible en une seule page HTML (216 Koctets)

Disponible au format Acrobat (509 Koctets)

• INTRODUCTION
  
• CHAPITRE PREMIER -
  L'ARMÉE DE TERRE EN 2005
  
  • I. UN HAUT NIVEAU D'ENGAGEMENT DANS LES OPÉRATIONS
    
  • II. UN RECRUTEMENT SATISFAISANT QUI DEVRA ÊTRE CONSOLIDÉ DANS LA DURÉE
    
  • III. DES TENSIONS SUR LES EFFECTIFS
    
  • IV. DES MATÉRIELS VIEILLISSANTS ENCORE TROP SOUVENT INDISPONIBLES
    
• CHAPITRE II -
  LE BUDGET DE L'ARMÉE DE TERRE EN 2005
  
  • I. LA PHYSIONOMIE GÉNÉRALE : UN BUDGET QUI CONSOLIDE LE REDRESSEMENT ENGAGÉ PAR LA LOI DE PROGRAMMATION
    
    • A. LE DÉROULEMENT DE L'EXERCICE 2004 : UNE EXÉCUTION BUDGÉTAIRE CONFORME À LA LOI DE FINANCES INITIALE, UNE COUVERTURE INTÉGRALE DU SURCOÛT DES OPÉRATIONS EXTÉRIEURES
      
    • B. LE BUDGET 2005 : UNE STABILISATION COHÉRENTE AVEC LA TROISIÈME ANNUITÉ DE LA PROGRAMMATION
      
  • II. LES DÉPENSES ORDINAIRES : UNE DOTATION CONTRAINTE
    
    • A. DES DÉPENSES DE PERSONNEL EN DIMINUTION QUI RENDENT PROBLÉMATIQUE LA PLEINE RÉALISATION DES EFFECTIFS
      
      • 1. Les effectifs : une contribution à l'effort de réduction de la dépense publique
        
      • 2. Les crédits : des tensions prévisibles sur les rémunérations et charges sociales
        
    • B. LA STABILITÉ DES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
      
      • 1. Le fonctionnement courant
        
      • 2. Les autres dépenses de fonctionnement
        
  • III.  LES DÉPENSES EN CAPITAL
    
    • A. LES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE
      
      • 1. Les blindés
        
      • 2. Les hélicoptères
        
      • 3. L'artillerie et les missiles
        
        • a) Les systèmes sol-sol
          
        • b) Les systèmes sol-air
          
      • 4. Les systèmes de commandement et de communications
        
      • 5. L'équipement du fantassin
        
    • B. L'ENTRETIEN DES MATÉRIELS : UNE PART CROISSANTE DU BUDGET D'ÉQUIPEMENT
      
    • C. LES AUTRES DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT
      
      • 1. Les crédits d'études et de développement : un effort soutenu
        
      • 2. L'infrastructure
        
      • 3. L'équipement des personnels : des besoins accrus pour l'armée professionnelle
        
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION