B. L'ENTRETIEN DES MATÉRIELS : UNE PART CROISSANTE DU BUDGET D'ÉQUIPEMENT
À compter de 2004, la totalité des crédits d'entretien programmé des matériels sont regroupés au titre V, la ligne budgétaire correspondante du titre III ayant été supprimée.
ÉVOLUTION DES CRÉDITS D'ENTRETIEN PROGRAMMÉ DES MATÉRIELS
(Titres III et V réunis, en millions d'euros)
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2002 |
2003 |
2004 |
2005 |
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AP |
CP |
AP |
CP |
AP |
CP |
AP |
CP |
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|
Matériels terrestres |
270,5 |
209,7 |
360,4 |
260,3 |
428,4 |
297,2 |
406,0 |
276,2 |
|
Matériels aériens |
157,5 |
150,5 |
186,8 |
140,0 |
191,4 |
151,0 |
207,1 |
168,0 |
|
SIC - transmissions |
28,4 |
19,8 |
45,9 |
24,4 |
48,7 |
24,6 |
49,4 |
27,8 |
|
TOTAL |
456,4 |
380,0 |
593,1 |
424,7 |
668,4 |
472,8 |
662,5 |
472,0 |
Après deux années de forte augmentation, tant en autorisations de programme qu'en crédits de paiement, les dotations d'entretien programmé des matériels se stabilisent en 2005. Il faut toutefois signaler qu' en 2004 , un crédit supplémentaire d'une centaine de millions d'euros a été ouvert en loi de finances rectificative au profit de l'armée de terre. Cette dotation sera reportée sur l'exercice 2005 et viendra renforcer le montant prévu dans le projet de loi de finances, de manière à couvrir les besoins croissants de l'armée de terre.
Comme votre commission l'a souligné à plusieurs reprises, le simple maintien de la disponibilité des matériels engendre des besoins financiers croissants , les coûts de soutien étant de plus en plus lourds pour les parcs vieillissants, notamment les blindés AMX 10P et AMX 10RC, ainsi que pour les VAB. Certaines opérations de revalorisation de matériels sont également financées sur les dotations d'entretien programmé des matériels. Les matériels récents réclament eux aussi des crédits d'entretien plus importants. À titre d'exemple, le coût de soutien unitaire moyen d'un char AMX 30 B2 est estimé à 90.000 euros contre 240.000 euros pour un char Leclerc.
En ce qui concerne les rechanges , les efforts entrepris depuis trois ans ont permis une reconstitution des stocks, tant par l'achat de nouveaux rechanges que par la réparation de rechanges qui n'étaient plus utilisables. Toutefois, la proportion des matériels immobilisés en attente de pièces de rechanges reste élevée (près de 17 % des matériels majeurs hors aéronefs). L'armée de terre a entrepris une étude sur les « stocks objectifs » des rechanges à garantir, c'est à dire le niveau minimal requis pour assurer le contrat opérationnel, en fonction des scénarios d'engagement, tout en préservant l'entraînement, l'instruction et la formation des forces restées en garnison. Il est probable que la constitution de ces stocks nécessitera un effort supplémentaire en crédits d'entretien programmé des matériels.