C. LES AUTRES DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT
1. Les crédits d'études et de développement : un effort soutenu
S'élevant à 328 millions d'euros, les crédits de paiement consacrés aux études et développements progresseront de 1,5 % alors que les autorisations de programme, avec 278 millions d'euros diminueront de 10 %.
ÉVOLUTION DES CRÉDITS D'ÉTUDES,
RECHERCHES
ET DÉVELOPPEMENTS DE L'ARMÉE DE TERRE
(en millions d'euros)
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2002 |
2003 |
2004 |
2005 |
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Études technico opérationnelles |
AP CP |
3,2 4,5 |
4,0 3,7 |
1,7
|
1,0
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Études et développements |
AP CP |
222,9 243,8* |
451,3 276,7 |
308,3
|
277,3
|
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Total général |
AP CP |
226,1 248,3 |
455,3 280,4 |
310,0
|
278,3
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Parmi les équipements futurs se situant au stade de préparation ou de conception, il est apparu nécessaire d'engager un développement sur les programmes suivants :
- le radar de surveillance et d'aide au tir terrestre (Rapsodie) pour des missions de surveillance et d'aide au tir dans un rayon de 40 km ;
- le système opérationnel de déminage rapproché (Sodera), prévu à l'horizon 2010-2015 pour traiter tous types de mines et munitions non explosées ;
- le système de combat futur du génie , comportant une valorisation, à compter de 2006 de l'engin blindé du génie et, à compter de 2009, un module d'appui au combat ;
- le système Felin d'équipement du fantassin ;
- le système d'observation et de renseignement aéroterrestre , destiné à fédérer progressivement, à l'horizon 2010, tous les systèmes d'information opérationnels de surveillance, d'acquisition, de reconnaissance et de renseignement ;
- la rénovation à mi-vie du missile sol-air très courte portée Mistral , pour des livraisons prévues à compter de 2010 ;
- la radio haut débit , qui augmentera dès 2006 les capacités de transmission d'information entre les brigades interarmes et les bataillons.
En revanche, le projet de drone tactique multi-capteurs multi-missions , prévu par la loi de programmation pour remplacer, à compter de 2008, les drones rapides CL289 et les drones lents Crécerelle et Sperwer, pour des missions de recueil de renseignement, de désignation de cibles et de guerre électronique a été abandonné.
Au delà de ces programmes, l'armée de terre cherche à fédérer les nombreuses études-amont concernant la maîtrise du milieu aéroterrestre en identifiant clairement les besoins opérationnels à satisfaire. La réalisation d'un démonstrateur de microdrone, l'acquisition d'une capacité de renseignement et d'action en zone urbaine, ou encore d'une capacité de frappe de précision à longue portée et à effets diversifiés (létal et non létal), font partie des objectifs identifiés. De nombreuses innovations technologiques sont par ailleurs attendues dans les domaines de l'énergie dirigée (moyenne énergie, micro-ondes forte puissance), du « tout électrique » (lanceurs, propulsion, protection active), de la miniaturisation des capteurs, de l'intelligence artificielle (aide à la décision) et de la robotique.
2. L'infrastructure
Les crédits de paiement consacrés à l'infrastructure atteindront 371,5 millions d'euros , soit une diminution de 2,6 % par rapport à 2004. En revanche, les autorisations de programme , qui s'élèveront à 367,4 millions d'euros , progresseront de 2,7 %.
Votre rapporteur souhaite ici rappeler l'importance des crédits d'infrastructure pour une armée professionnalisée dotée d'équipements modernes. En ce qui concerne les équipements, ils nécessitent bien souvent, du fait de leur sophistication croissante, des locaux techniques plus coûteux. Quant aux personnels, principalement les engagés et certains sous-officiers, leurs conditions d'hébergement participent pleinement de leur statut matériel, et par conséquent de l'attractivité des carrières.
Ainsi le plan de valorisation de l'infrastructure de vie des engagés (VIVIEN) a-t-il été revu à l'aune de nouvelles normes qui se traduisent par un accroissement de la surface mise à la disposition du personnel 8 ( * ) . La mise en oeuvre de ce plan reste lente et l'objectif visé est désormais d'offrir d'ici 2009 un logement conforme aux nouvelles normes à 64 % des engagés et 21 % des sous-officiers.
Indépendamment de la mise aux normes nouvelles, le nombre de place livrées au 1 er juillet 2004, qu'il s'agisse de constructions neuves ou de réhabilitation, représentait 58 % des places prévues pour les engagés et 49 % des places prévues pour les officiers célibataires. En l'état actuel, il n'est pas envisagé de réaliser le plan avant 2012.
L'enveloppe consacrée aux infrastructures demeure contrainte, d'autant qu'elle doit financer deux opérations lourdes : le centre d'entraînement au combat en zone urbaine de Sissonne (Cenzub) et la constitution du PC de force de réaction rapide à Lille.
3. L'équipement des personnels : des besoins accrus pour l'armée professionnelle
Les crédits relatifs à l'équipement des personnels (entretien programmé des personnels) représenteront en 2005 130,3 millions d'euros d'autorisations de programme (+ 6,7 %) et 134,6 millions d'euros en crédits de paiement (+ 1,4 %). Ils couvrent le paquetage commun des militaires, les effets spécifiques et techniques (gilets pare-balles, protections NRBC), le matériel de campement et de couchage ainsi que le mobilier.
L'exigence de qualité s'est accrue avec la professionnalisation. L'équipement individuel du combattant voit son coût augmenter, par rapport à ces dernières années, alors que les besoins en effets spécifiques, pour des missions spécialisées, sont plus importants
L'année 2005 se caractérisera moins par la mise en place d'effets nouveaux que par les renouvellements, notamment pour les articles de combat dont les consommations induites par les opérations extérieures s'avèrent élevées.
Plus globalement, l'armée de terre poursuit sa politique visant à étudier les améliorations possibles du paquetage existant et à optimiser le soutien des forces, tant en métropole qu'en opérations, et la logistique d'approvisionnement.
* 8 42 m² pour les chambres à 4 des engagés volontaires ave lavabos individuels, 18 à 24 m² pour les chambres des sous-officiers célibataires, avec sanitaires et kitchenettes individuelles.