B. LE BUDGET 2005 : UNE STABILISATION COHÉRENTE AVEC LA TROISIÈME ANNUITÉ DE LA PROGRAMMATION
Après une augmentation de 5,5 % en 2003 et de 4,1 % en 2004, le budget de l'armée de terre se stabilisera en 2005 (+ 0,4 %) , tant en ce qui concerne les dépenses ordinaires (+ 0,3 %) que les crédits d'équipement (+ 0,6 %). Cette évolution générale, alors que le budget de la défense connaîtra une progression modérée de 1,6 %, est en pleine cohérence avec celle prévue par la loi de programmation.
Atteignant près de 8 milliards d'euros , le budget des forces terrestre représentera 24,3 % du budget de la défense en 2005 contre 24,6 % en 2004. Les rémunérations et charges sociales représentent la moitié de ce budget.
Évolution des crédits de l'armée de terre en 2005
(en millions d'euros)
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Autorisations de programme |
Crédits de paiement |
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2004 |
2005 |
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2004 |
2005 |
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RCS Fonctionnement Total titre III |
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4 051,9 906,4 4 958,3 |
4 011,3 960,9 4 972,2 |
- 1,0 % + 6,0 % + 0,3 % |
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Titres V et VI |
3 213,9 |
2 638,2 |
- 17,9% |
2 997,2 |
3 015,3 |
+ 0,6 % |
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TOTAL |
3 213,9 |
2 638,2 |
- 17,9 % |
7 955,5 |
7 987,5 |
+ 0,4 % |
Le titre III se caractérise par une légère diminution des effectifs budgétaires , liée pour l'essentiel à un transfert de postes vers d'autres budgets, et une réduction de 1% de la masse salariale, alors que la progression sensible des crédits de fonctionnement résulte uniquement d'un transfert de charges auparavant acquittées par le secrétariat général pour l'administration. Comme en 2004, l'enveloppe allouée aux rémunérations et charges sociales ne semble pas en pleine adéquation avec le nombre de postes inscrits au budget. Le fonctionnement demeurera contraint, même s'il ne souffrira pas, comme cette année, d'un report de charges excessif hérité de la gestion de l'exercice précédent.
Les dotations du titre V paraissent en revanche correspondre aux besoins tels qu'ils ont été évalués au regard des commandes passées. Les crédits de paiement atteignent pratiquement le niveau prévu par les travaux d'actualisation de la loi de programmation militaire et correspondent au volume de factures attendu pour 2005. Les autorisations de programme diminuent de 17,9 % sans remise en cause de l'échéancier des commandes, les engagements devant être passés en puisant dans le stock d'autorisations de programme disponibles qui doit être résorbé avant l'entrée en application de la loi organique relative aux lois de finances.