Interventions en séance publique de M. François TRUCY

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2008-2009) :

Novembre 2008 :

Décembre 2008 :

Janvier 2009 :

jeudi 15 janvier 2009

Février 2009 :

Mars 2009 :

jeudi 12 mars 2009

Mai 2009 :

jeudi 28 mai 2009

Juin 2009 :

Juillet 2009 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi relatif à la protection du secret des sources des journalistes (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
Projet de loi relatif à la gendarmerie nationale (première lecture)
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (première lecture)
Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (première lecture)
Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (première lecture)
Projet de loi pour le développement économique des outre-mer (première lecture)
Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat pour mettre en oeuvre la révision constitutionnelle, conforter le pluralisme sénatorial et rénover les méthodes de travail du Sénat (première lecture)
Proposition de loi tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises (première lecture)
Projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et à la départementalisation de Mayotte (première lecture)
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (première lecture)
Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (première lecture)