Interventions de M. Charles REVET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2011

première lecture

[n° 2010-1657 (24, 26, 29, 30 novembre, 1er et 3 décembre 2010)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Articles additionnels après l'article 34

Deuxième partie :

  Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :

  Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte spécial : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers - Compte spécial : Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs - Compte spécial : Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres :

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Administration générale et territoriale de l'Etat :

  Sécurité civile :

  Ville et logement :

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Enseignement scolaire :

Article 48 et état B (Crédits du budget général)

Votera les amendements de la commission de la culture saisie pour avis n° II-148 et n° II-147. (texte intégral du JO)

  Outre-mer :

Article 48 et état B (Crédits du budget général)

Intervient sur l'amendement n° II-249 de M. Jacques Gillot. (texte intégral du JO)

Article 77 (art. L. 2573-54-1 [nouveau] du code général des collectivités territoriales - Concours financiers de l'Etat au profit de la Polynésie française)

Articles additionnels après l'article 77 quinquies

  Sport, jeunesse et vie associative :

  Compte spécial : Économie - Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien :

Article 48 et état B (Crédits du budget général)

S'abstiendra sur l'amendement n° II-143 de la commission des affaires économiques saisie pour avis. (texte intégral du JO)

  Aide publique au développement - Compte spécial : Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique - Compte spécial : Accords monétaires internationaux - Compte spécial : Prêts à des États étrangers :

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte spécial : Développement agricole et rural :

Son intervention. (texte intégral du JO)