Interventions de M. Hervé MAUREY

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2019

première lecture

[n° 2018-1317 (2 et 5 décembre 2018)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

Écologie, développement et mobilité durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte d'affectation spéciale : Aides à l'acquisition de véhicules propres - Compte d'affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale -Compte d'affectation spéciale : Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs - Compte d'affectation spéciale : Transition énergétique :

P. 17588 (texte intégral du JO)
P. 17589 (texte intégral du JO)

Ecologie, développement et mobilité durables :

État B

P. 17613 (texte intégral du JO)
P. 17616 (texte intégral du JO)

Relations avec les collectivités territoriales - Compte de concours financiers : avances aux collectivités territoriales :

Article 81 (Soutien à l'investissement local)

P. 18008 (texte intégral du JO)
P. 18009 (texte intégral du JO)
P. 18013 (texte intégral du JO)
P. 18014 (texte intégral du JO)