Interventions de M. Laurent LAFON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORIENTATION ET À LA RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS

première lecture

[n° 2018-166 (7 et 8 février 2018)]

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Discussion générale:

P. 1060 (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 612-3, L. 612-3-2 [nouveau], L.621-3 et L. 650-1 du code de l'éducation) - Accès au premier cycle de l'enseignement supérieur)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 55 rectifié bis (Création d'un dispositif d'accompagnement entre la terminale et le début du cycle universitaire)

P. 1151 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 172 rectifié bis (Cursus différenciés)

P. 1152 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis A - Amendement n° 99 rectifié bis (Projet professionnel - Premier cycle à l'université)

P. 1161 (texte intégral du JO)

Article 2 ter (art. L. 613-5 du code de l'éducation - Enseignement modulaire capitalisable)

P. 1163 (texte intégral du JO)
P. 1164 (texte intégral du JO)

Article 3 (art. L. 160-2, L. 160-17, L. 160-18, L. 221-3, L. 262-2, L. 351-14-1, L. 634-2-2, L. 643-2, L. 722-1, L. 723-10-3 du code de la sécurité sociale, art. L. 111-1 du code de la mutualité, art. L. 732-27-1 du code rural et de la pêche maritime, art. L. 832-1 du code de l'éducation, art. L. 9 bis du code des pensions civiles et militaires de retraite - Suppression du régime de sécurité sociale applicable aux étudiants)

P. 1172 (texte intégral du JO)
P. 1174 (texte intégral du JO)
P. 1175 (texte intégral du JO)

Article 4 (art. L. 831-3 et L. 841-5 [nouveau] du code de l'éducation - Instauration d'une contribution destinée à favoriser l'accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiants)

P. 1178 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 - Amendement n° 87 rectifié quater (Orientation des lycéens de La Réunion)

P. 1192 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 - Amendement n° 169 rectifié (Nouvelle organisation de la PACES)

P. 1192 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 - Amendement n° 90 rectifié ter (Rapport au Parlement sur les seuils d'obtention de bourses pour les étudiants ultramarins)

P. 1193 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 1195 (texte intégral du JO)