PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT
deuxième lecture
[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]
Discussion générale:
Réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)Article 17 (Développement des énergies renouvelables)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 1 de M. Claude Biwer, n° 53 de M. Daniel Soulage, n° 52 de M. Jean-Claude Merceron, n° 22, 23 et 24 de M. Roland Courteau, et n° 69 de Mme Évelyne Didier. (texte intégral du JO)Article 18 (Essor des biocarburants)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 20 de M. Jacques Muller, n° 70 de Mme Évelyne Didier, et n° 21 de Mme Odette Herviaux. (texte intégral du JO)Article 19 (Texte non modifié par la commission) (Le soutien à la recherche)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 71 et 72 de Mme Évelyne Didier, n° 37 de M. Jacques Muller, et n° 18 de M. Didier Guillaume. (texte intégral du JO)Article 26 (Élaboration de la trame bleue)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 92 de M. Jacques Muller, n° 74 de Mme Évelyne Didier, et n° 47 de M. Daniel Soulage. (texte intégral du JO)Article 34 (Réduction de l'exposition aux substances préoccupantes en milieu professionnel)
Avis du Gouvernement sur l'amendement n° 75 de Mme Évelyne Didier. (texte intégral du JO)Article 37 (Texte non modifié par la commission) (Surveillance des risques émergents)
Son amendement n° 93 ; adopté. (texte intégral du JO)Avis du Gouvernement sur les amendements n° 76 de Mme Évelyne Didier, n° 84 et 85 de M. Daniel Raoul, et n° 45 de M. Hervé Maurey. (texte intégral du JO)
Article 41 (Politique de réduction des déchets)
Article 42 (Contribution de l'État au développement durable)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 80 de Mme Évelyne Didier et n° 86 de M. Didier Guillaume. (texte intégral du JO)Article 43 (Texte non modifié par la commission) (Nouvelle forme de gouvernance)
Avis du Gouvernement sur l'amendement n° 81 de Mme Évelyne Didier. (texte intégral du JO)Article 44 (Collectivités territoriales et développement durable)
Avis du Gouvernement sur l'amendement n° 46 de M. Hervé Maurey. (texte intégral du JO)Article 45 (Informations et enquêtes publiques en matière environnementale)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 43 de Mme Marie-Christine Blandin, n° 83 de Mme Évelyne Didier, et n° 88 de Mme Odette Herviaux. (texte intégral du JO)