Interventions de M. Didier GUILLAUME

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

deuxième lecture

[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Rappel au règlement :

Formule trois observations sur un amendement déposé par le groupe socialiste. (texte intégral du JO)

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Favorable à l'amendement n° 8 de M. Roland Ries. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 9 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 10 de M. Thierry Repentin ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 17 (Développement des énergies renouvelables)

S'abstiendra sur cet article. (texte intégral du JO)

Article 19 (Texte non modifié par la commission) (Le soutien à la recherche)

Son amendement n° 18 ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 42 (Contribution de l'État au développement durable)

Son amendement n° 86 ; irrecevable (sujet non examiné en première lecture). (texte intégral du JO)