Liste par séance (session 2008-2009) :
Octobre 2008 :
- mardi 14 octobre 2008
- mercredi 15 octobre 2008
- jeudi 16 octobre 2008
- mardi 21 octobre 2008
- lundi 27 octobre 2008
- mercredi 29 octobre 2008
Novembre 2008 :
Décembre 2008 :
Janvier 2009 :
Février 2009 :
- mardi 3 février 2009
- mercredi 4 février 2009
- jeudi 5 février 2009
- vendredi 6 février 2009
- mardi 10 février 2009
- jeudi 19 février 2009
Mars 2009 :
Avril 2009 :
Juin 2009 :
Juillet 2009 :
Septembre 2009 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (première lecture)
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Projet de loi en faveur des revenus du travail (première lecture)
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Proposition de résolution tendant à modifier l'article 3 du Règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l'organe dirigeant du Sénat (première lecture)
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Proposition de loi tendant à généraliser l'assurance récolte obligatoire (première lecture)
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Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (première lecture)
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Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (première lecture)
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Projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (commission mixte paritaire)
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Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (commission mixte paritaire)
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Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports (première lecture)
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Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (première lecture)
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Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat pour mettre en oeuvre la révision constitutionnelle, conforter le pluralisme sénatorial et rénover les méthodes de travail du Sénat (première lecture)
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Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (deuxième lecture)
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Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (deuxième lecture)
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Projet de loi portant engagement national pour l'environnement (première lecture)