Séance du mercredi 10 juin 2009
Procès-verbal
Décès d'un ancien sénateur
Engagement de la procédure accélérée sur un projet de loi
Candidatures à une commission mixte paritaire
Débat sur le service civil volontaire
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
Fin de section
Nomination de membres d’une commission mixte paritaire
Question orale avec débat de M. Martial Bourquin sur la crise de l'industrie
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
Fin de section
Question orale avec débat de Mme Marie-France Beaufils sur la réforme de la taxe professionnelle
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
Fin de section
Dépôt d'un projet de loi organique
Dépôt d'un projet de loi
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
Dépôt d'un rapport d'information
Ordre du jour
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