Interventions de M. Daniel CHASSEING

  Question préalable :

P. 10050 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 10056 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Article 5 (Assouplissement de l'échéance de signature des contrats prévus à l'article 50 de la LFSS pour 2021)

P. 10080 (texte intégral du JO)

Troisième partie :

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 237 rectifié bis et n° 831 rectifié bis (Retraités agricoles - Fermage - Abattement fiscal - Création)

P. 10102 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 978 rectifié ter, n° 985 rectifié bis et n° 988 rectifié (Sécurité sociale - Cinquième branche - Financement)

P. 10105 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° 314 rectifié quater et n° 566 rectifié ter (Contrat solidaire et responsable - Encadrement du remboursement différencié)

P. 10116 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° 407 rectifié, n° 408 rectifié, n° 861 rectifié, n° 1019 rectifié et n° 1024 rectifié ter (Dispositif travailleurs occasionnels, demandeurs d'emploi - Pérennisation)

P. 10116 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° 547 rectifié et n° 317 rectifié bis (Déserts médicaux - Médecins retraités - Exonération fiscale)

P. 10126 (texte intégral du JO)
P. 10127 (texte intégral du JO)

Troisième partie :

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° 316 rectifié bis, n° 286 rectifié et n° 836 rectifié bis (Lutte contre les inégalités territoriales d'accès aux soins - Création de zones franches médicales)

P. 10147 (texte intégral du JO)
P. 10149 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 bis - Amendements n° 406 rectifié bis et n° 834 rectifié bis (Compensation de l'augmentation des charges des services d'aide et d'accompagnement à domicile - Exonération de la taxe sur les salaires)

P. 10156 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 - Amendement n° 833 rectifié bis (Cas de décès du chef d'exploitation ou d'entreprise agricole - Modifications des modalités de calcul des cotisations)

P. 10168 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 - Amendements n° 874 rectifié et n° 832 rectifié bis (Chefs d'exploitation ou d'entreprise agricole - Modification des modalités de calcul des cotisations)

P. 10169 (texte intégral du JO)

Article 14 (Réforme du régime social du conjoint collaborateur)

P. 10175 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 bis - Amendement n° 797 rectifié (Instauration d'une expérimentation intitulée « Objectif 32h » avec l'exonération de cotisations - Rapport au Parlement)

P. 10180 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 ter - Amendement n° 402 rectifié ter (Bières à fort degré alcoolique - Taxe spécifique perçue au profit de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés)

P. 10205 (texte intégral du JO)

Article 23 et annexe B (Approbation du rapport sur l'évolution pluriannuelle du financement de la sécurité sociale (annexe B))

P. 10220 (texte intégral du JO)

Quatrième partie :

Article 24 (suite)

P. 10228 (texte intégral du JO)
P. 10229 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° 345 rectifié et n° 556 rectifié bis (Indicateurs relatifs au développement de l'autodialyse et de la dialyse à domicile - Fixation d'une date limite de publication)

P. 10241 (texte intégral du JO)

Article 28 (Isolement et contention)

P. 10245 (texte intégral du JO)

Article 29 (Extension de la mesure socle du Ségur au sein du secteur médico-social)

P. 10249 (texte intégral du JO)

Article 30 (Réforme de l'offre et de la tarification des services d'aide à domicile)

P. 10262 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 30 - Amendements n° 497 rectifié et n° 292 rectifié (Financement des soins infirmiers et collaboration entre les infirmiers libéraux et les services de soins infirmiers à domicile dans le cadre de la prise en charge de la dépendance - Rapport au Parlement)

P. 10263 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 31 - Amendement n° 569 rectifié (Accès à la santé et aux soins des personnes âgées à domicile - Ouverture vers l'extérieur du pôle d'activité de soins adaptés (PASA) des EHPAD)

P. 10266 (texte intégral du JO)
P. 10267 (texte intégral du JO)