Interventions de Mme Marie-Arlette CARLOTTI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE

première lecture

[n° 2023-703 (27, 28 et 29 juin 2023)]

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Article 3 (Moyens de la politique de défense)

P. 5806 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 69 (Financement des activités militaires françaises - Contrats d'assurance-vie - Taxe additionnelle à l'impôt sur le revenu)

P. 5807 (texte intégral du JO)

Article 6 (Effectifs)

P. 5811 (texte intégral du JO)
P. 5812 (texte intégral du JO)
P. 5813 (texte intégral du JO)
P. 5814 (texte intégral du JO)

Article 2 (précédemment réservé) (Approbation du rapport annexé)

P. 5969 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 5971 (texte intégral du JO)
P. 5972 (texte intégral du JO)
P. 5987 (texte intégral du JO)
P. 5989 (texte intégral du JO)
P. 5990 (texte intégral du JO)
P. 5996 (texte intégral du JO)
P. 5997 (texte intégral du JO)
P. 6107 (texte intégral du JO)
P. 6111 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 6114 (texte intégral du JO)