Interventions de M. Thierry CARCENAC

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2018

première lecture

[n° 2017-1837 (23, 24 novembre et 6 décembre 2017)]

Discussion générale:

. (texte intégral du JO)

Première partie :

Articles additionnels après l'article 6 quater

. (texte intégral du JO)

Seconde partie :

Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Crédits non répartis - Action et transformation publiques - Compte d'affectation spéciale : Gestion du patrimoine immobilier de l'État - Régimes sociaux et de retraite - Compte d'affectation spéciale : Pensions :

. (texte intégral du JO)

État B

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 55 ter (Rapport au Parlement sur l'opportunité de créer un indicateur de performance de la mission "Gestion des finances publiques et des ressources humaines" sur l'attractivité des métiers du numérique et des systèmes d'information)

. (texte intégral du JO)