Interventions de M. Julien BARGETON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

première lecture

[n° 2020-1674 (28, 29 et 30 octobre 2020)]

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  Question préalable :

P. 7883 (texte intégral du JO)
P. 7886 (texte intégral du JO)
P. 7887 (texte intégral du JO)
P. 7891 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 1er - Amendement n° 234 (Valeurs de la République - Socle et cadre des libertés académiques)

P. 7895 (texte intégral du JO)

Article 1er et rapport annexé (Texte non modifié par la commission) (Approbation du rapport annexé)

P. 7927 (texte intégral du JO)
P. 7928 (texte intégral du JO)
P. 7930 (texte intégral du JO)

Article 2 (Programmation budgétaire 2021-2030)

P. 7940 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 A - Amendements n° 231 et n° 108 rectifié (Remplacement de la « stratégie nationale de recherche (SNR) » par des orientations prioritaires de la politique nationale de recherche - Conseil stratégique de la recherche - Rattachement au ministère chargé de la recherche)

P. 7998 (texte intégral du JO)
P. 7999 (texte intégral du JO)

Article 19 (Allègement des formalités pour les fonctionnaires de l'enseignement supérieur et de la recherche)

P. 8153 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 20 bis - Amendement n° 204 (Objectifs de l'enseignement supérieur - Sensibilisation et formation aux enjeux de la transition écologique et du développement durable)

P. 8160 (texte intégral du JO)
P. 8161 (texte intégral du JO)

Article 22 (Habilitation à légiférer par ordonnance)

P. 8168 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 bis - Amendements n° 19 rectifié ter et n° 196 rectifié (Recherche dans le domaine du vivant - Connaissance des alternatives à l'expérimentation animale - Obligation de formation des étudiants)

P. 8171 (texte intégral du JO)
P. 8172 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 8176 (texte intégral du JO)
P. 8178 (texte intégral du JO)