Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de MM. Didier Migaud, Premier président, Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général de la Cour, et Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, rapporteur général du rapport annuel sur la sécurité sociale, de la Cour des comptes
Réunion du mardi 18 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Création des emplois d'avenir - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires sociales
Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du mardi 24 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne Burstin, candidate au poste de directrice générale de l'institut national du cancer (INCa)
Enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission des affaires sociales
Certification des comptes 2011 de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Droit au logement opposable et diverses mesures en faveur de la cohésion sociale - Examen du rapport
Réunion du jeudi 5 avril 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Audition de Mlle Émilie Gélard, juriste, chargée de mission au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
Réunion du mercredi 4 avril 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de l'Amiral Rogel, Chef d'état major de la Marine
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Jean-Yves Perrot, président-directeur général de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition du Contre-Amiral Chevallereau, secrétaire général adjoint de la mer
Réunion du mardi 3 avril 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Cédric Musso, directeur des relations institutionnelles de l'UFC-Que Choisir
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Pascal Ferey, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de Mme Anne Bolliet, inspectrice générale des finances
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la Concurrence
Réunion du lundi 2 avril 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de MM. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD), et Claude Risac, directeur des relations extérieures du groupe Casino
La vie chère outre-mer : une fatalité ?- Audition de M. Henri Havard, sous-directeur des droits indirects, et de Mme Sandrine Le Gall, chef du bureau « fiscalité, transports et politiques fiscales communautaires » à la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI)
Réunion du jeudi 29 mars 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Élie Jarmache, juriste, chargé de mission « Droit de la mer » auprès du Secrétaire général de la Mer, chef de la délégation française auprès de la commission des limites du plateau continental de l'ONU
Réunion du mercredi 28 mars 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Patrick Besse, directeur de l'IEDOM-IEOM, et de M. Fabrice Lenglart, directeur des statistiques démographiques et sociales à l'INSEE
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Stanislas Martin, chef du service de la protection des consommateurs et de la régulation des marchés à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Thierry Saniez, délégué général de l'association Consommation Logement Cadre de Vie (CLCV)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de MM. Alain Vienney, délégué général de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM), et Didier Payen, président de l'Association des moyennes et petites industries de la Guadeloupe
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Audition de M. Mikael Quimbert, conseiller technique, chargé de la pêche, de l'aquaculture et de l'outre-mer au ministère de l'agriculture, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Audition de MM. Philippe Lemercier, délégué général, et Alain Biseau, responsable des expertises halieutiques, de l'IFREMER (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer)
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Audition de Mme Joëlle Prévot-Madère, vice-présidente de la délégation à l'outre-mer du Conseil économique, social et environnemental, rapporteure de la section de l'agriculture sur la réforme de la politique commune de la pêche
Réunion du jeudi 23 février 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Programme de travail
Réunion du mardi 21 février 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Jean Arthuis
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Thomas Piketty
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission des lois
Audition de M. Robert Gelli, procureur de la République, président de la Conférence nationale des procureurs de la République et de plusieurs de ses collègues
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission des affaires sociales
Etude relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle - Audition de MM. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, Michel Braunstein, président de section, et Mme Marianne Kermoal Berthomé, rapporteur, de la Cour des comptes
Questions diverses
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
délégation sénatoriale aux outre-mer
Constitution du Bureau
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2011
commission des affaires sociales
Lois de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Travail et emploi - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Réunion du jeudi 10 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission des finances
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat