Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 juin 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Stanislas de Bentzmann, président de Croissance Plus
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des affaires économiques
Adoption du bilan annuel de la commission sur l'application des lois
Réunion du mercredi 8 avril 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 25 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 24 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 17 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 12 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du mardi 10 mars 2015
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique, et Éric Brun, chargé de mission
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 10 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 27 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires économiques
Présentation par M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF), du rapport « La mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement »
Réunion du mardi 20 janvier 2015
GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité
Constitution
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jacques Chanut, président de la Fédération Française du Bâtiment (FFB)
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de MM. Jean-Yves Le Déaut et Marcel Deneux, auteurs du rapport intitulé « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc » fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Examen du rapport et du texte de la commission spéciale en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean Tirole, Prix 2014 de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
délégation sénatoriale à la prospective
Programme de travail pour la session 2014-2015
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 21 octobre 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Examen du rapport et du texte de la commission spéciale