Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Chronologie des médias - Communication
Réunion du mardi 25 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Groupe de travail « culture et handicap » - Présentation du rapport d'information
Organismes extraparlementaires - Désignations
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports
Rapport annuel 2016 du CSA - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Éric Léandri, président-fondateur de Qwant
Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des producteurs, créateurs, exploitants et distributeurs
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des télévisions gratuites
Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des télévisions payantes
Chronologie des médias - Ouverture par Christophe Tardieu, secrétaire général du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Réunion du mardi 11 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions - Situation des festivals - Communication
Mission en Inde - Présentation du rapport d'information
Questions diverses
Réunion du mercredi 7 juin 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur la réforme des rythmes scolaires - Communication
Réunion du mercredi 22 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport d'information
Groupe de travail sur la gouvernance du football - Présentation du rapport d'information
Questions diverses
Réunion du mercredi 15 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Institut français pour la période 2017-2019 - Communication et examen de l'avis de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour la période 2017-2019 - Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Examen du rapport
Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'auteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 6 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 1 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Laurent Stefanini, ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l'UNESCO, accompagné de M. Daniel Janicot, président de la Commission nationale française pour l'UNESCO
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mardi 17 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen des amendements
Réunion du mardi 10 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Hommage à M. Jean-Claude Frécon
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen du rapport
Questions diverses
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Hommage à M. Rémy Pflimlin
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de Mme Margrethe Vestager, commissaire européenne à la concurrence
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
commission des finances
Audition de Mme Margrethe Vestager, commissaire européenne à la concurrence
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE-France pour la période 2017-2021 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente du directoire, et de Mme Anne Durupty, directrice générale, d'ARTE-France
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché - Examen du rapport
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2016-2020 - Communication de Mme Claudine Lepage et examen de l'avis de la commission
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « Création et cinéma » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » « Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel extérieur » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Communication
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication diverse
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde (FMM) pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de FMM
Demande de saisine pour avis
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Thierry Mandon, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen des amendements au texte de la commission
Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la commission
Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour la période 2016-2020, examen de l'avis de la commission - Communication
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission
Nomination d'un rapporteur