Interventions en commission de Colette MÉLOT - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 7 juillet 2016

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne : communication de Mme Fabienne Keller

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une République numérique

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Vincent Bolloré, président du conseil de surveillance de Vivendi

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Archéologie préventive - Audition conjointe

  • Réunion du mardi 26 avril 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 avril 2016

    commission des lois

    République numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    République numérique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commission des lois

    République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

  • Réunion du jeudi 31 mars 2016

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre de la stratégie numérique de l'Union européenne : communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Déontologie des journalistes et indépendance des médias - Audition

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Table ronde sur l'enseignement des langues

  • Réunion du jeudi 18 février 2016

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Achats en ligne et protection des consommateurs : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

    Économie, finances et fiscalité - Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne : rapport d'information de MM. Pascal Allizard et Didier Marie

  • Réunion du mardi 9 février 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Référendum britannique sur l'appartenance à l'Union européenne et revue de défense et de sécurité britannique - Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport pour avis

    Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives au patrimoine

  • Réunion du jeudi 3 décembre 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Union européenne et Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à la musique

  • Réunion du mardi 1 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication

    Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Rencontre avec la commission des affaires européennes du Sénat italien : rapport d'information de MM Jean Bizet, Michel Billout, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda, MM. Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier et Simon Sutour

    Politique commerciale - Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire : rapport de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul

    Politique de coopération - Activités de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée : communication de M. Louis Nègre

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 - Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel (INA)

    Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre du Plan d'investissement pour l'Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2015

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante »