Réunion du mardi 25 septembre 2018
MI Développement de l'herboristerie
Examen et adoption du rapport de la mission
Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond (11 ter, 11 septies B, 11 sexdecies, 12 à 12 quinquies, 15 bis et 16 B)
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen des amendements du rapporteur au texte de la commission
Réunion du jeudi 14 juin 2018
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Supercalculateur européen : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat
Réunion du mercredi 13 juin 2018
MI Développement de l'herboristerie
Table ronde autour de Mme Carole Brousse, docteur en anthropologie sociale, M. Jean-Baptiste Gallé, pharmacien et docteur en chimie des substances naturelles et Mme Isabelle Robard, docteur en droit et avocat en droit de la santé
Réunion du mardi 12 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Équilibre relations commerciales dans secteur agricole et alimentaire - Examen rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
Réunion du mardi 12 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur les produits phytosanitaires, autour de M. Roger Genet, directeur général, et Mme Françoise Weber, directrice générale adjointe de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, en charge des produits réglementés, M. Philippe Mauguin, Président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique, Mme Karine Brulé, sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau, des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire, M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, M. Didier Marteau, membre du Bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la Chambre d'agriculture de l'Aube
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du jeudi 17 mai 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe - Point d'étape
Réunion du mercredi 18 avril 2018
MI Développement de l'herboristerie
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail « Lutte contre la pollution de l'air » - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 22 mars 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Claude Requier en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur : rapport de MM. Pascal Allizard et Didier Marie
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 22 février 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures
Réunion du jeudi 14 décembre 2017
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Partenariat oriental : communication de MM. René Danesi, Pierre Médevielle et André Reichardt
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement à Bruxelles sur le thème du glyphosate - Communication
Déplacement à la COP23 - Communication
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Usage du glyphosate : communication de M. Pierre Médevielle au nom du groupe de travail (composé en outre de MM. Yannick Botrel, Pierre Cuypers, Daniel Gremillet et Claude Haut)
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 28 novembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rencontre avec des parlementaires russes sur la politique énergétique
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
commission des affaires européennes
Transports - Stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome : rapport d'information de M. René Danesi, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda et M. Pierre Médevielle
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Constitution du bureau
Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable - Examen du rapport et du texte de la commission