Réunion du mercredi 15 juillet 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Application de la loi Montagne - Examen du rapport d'information
Communications diverses
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Gouvernance et performance des ports maritimes - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pascal Canfin, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen
Mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique - Examen du rapport d'étape
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Yann Wehrling, ambassadeur délégué à l'environnement, et Jean-François Silvain, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité sur le lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité
Réunion du mercredi 3 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Gestion de la crise du Covid-19 et de l'après-crise en Île-de-France - Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente de la Région Île-de-France (en téléconférence)
Audition de Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP, sur les répercussions de la crise du Covid-19 et de l'après-crise au sein de la RATP (en téléconférence)
Répercussions de la crise du Covid-19 sur les transports collectifs, ferroviaires et fluviaux - Communication de M. Didier Mandelli (en téléconférence)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur la gestion des déchets (en téléconférence)
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020 - Communication de M. Hervé Maurey, président, et des rapporteurs (en visioconférence)
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs et Frédéric Delorme, président-directeur général de Fret SNCF (en téléconférence)
Réunion du vendredi 10 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports (en téléconférence)
Réunion du jeudi 2 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)
Réunion du mardi 25 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des petites lignes ferroviaires - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Réunion du mardi 25 février 2020
CE Pollution des sols
Audition de MM. José Caire, directeur « Villes et territoires durables », et Benjamin Roqueplan, chef de service adjoint « Sites et sols pollués » de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat
Réunion du mercredi 19 février 2020
CE Pollution des sols
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mardi 4 février 2020
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et commission mixte paritaire sur le projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission des lois
Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Projet de loi modifiant la loi n° 2010-8389 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi modifiant la loi du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Projet de loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Programmes « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » « Transports routiers » « Transports maritimes » « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 22 octobre 2019
MCI sur le sauvetage en mer
Examen et adoption du rapport de la mission d'information
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public
Réunion du jeudi 10 octobre 2019
MCI sur le sauvetage en mer
Audition de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
Audition de MM. David Monnereau, président, et David Bossard, sauveteur bénévole de la station SNSM des Sables-d'Olonne
Réunion du mardi 8 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du directoire de la SNCF
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
MCI sur le sauvetage en mer
Audition de M. Thierry Coquil, directeur des affaires maritimes, commissaire délégué aux transports maritimes et délégué à la mer et au littoral