Réunion du mardi 21 juillet 2015
MCI sur la commande publique
Audition de M. Jean-Lou Blachier, Médiateur national des marchés publics
Réunion du jeudi 9 juillet 2015
MCI sur la commande publique
Audition de M. Gilles de Bagneux, président du comité de la commande publique au Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Audition de Mme Emmanuèle Perron, Présidente de la commission des marchés à la Fédération nationale des travaux publics
Réunion du jeudi 9 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Frédéric Saint-Geours, candidat proposé aux fonctions de président du conseil de surveillance de la SNCF
Audition de M. Jacques Rapoport, candidat proposé aux fonctions de président délégué du directoire de la SNCF
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 2 juillet 2015
MCI sur la commande publique
Audition de Mme Clotilde Valter, Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la simplification
Réunion du jeudi 18 juin 2015
MCI sur la commande publique
Audition de Mme Catherine Jacquot et de M. Denis Dessus (ordre des architectes)
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 4 juin 2015
MCI sur la commande publique
Audition de M. Loïc Aubouin, directeur juridique de Bouygues Construction
Réunion du jeudi 28 mai 2015
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, député, sur son rapport au nom de la commission « Avenir des trains d'équilibre du territoire »
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission du développement durable
Audition de Mme Laurence Tubiana, Ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la Conférence Paris Climat 2015 (COP21)
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (COP21)
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Réunion du jeudi 16 avril 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de MM. Pierre-Olivier Goineau, président de France Biotech, et Renaud Vaillant, directeur général de Theravectys
Réunion du mardi 24 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 18 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 17 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission du développement durable
Audition de M. Pierre-René Lemas, Directeur général du groupe Caisse des dépôts
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission du développement durable
Audition de M. Victor Haïm, Président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
Réunion du mercredi 18 février 2015
GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité
Audition de M. Pierre Cahuc, professeur à l'École polytechnique, membre du Conseil d'analyse économique, M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, M. Henri Sterdyniak, directeur du département économie de la mondialisation de l'OFCE et M. David Thesmar, professeur à HEC, membre du Conseil d'analyse économique
Réunion du mardi 20 janvier 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission du développement durable
Enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence Paris Climat 2015 (COP21) - Audition de M. Christian de Perthuis, président du conseil scientifique de la Chaire Économie du Climat