Réunion du mardi 25 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Groupe de travail « culture et handicap » - Présentation du rapport d'information
Organismes extraparlementaires - Désignations
Réunion du mercredi 5 juillet 2017
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information « Femmes et agriculture »
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions - Situation des festivals - Communication
Mission en Inde - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 7 juin 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de représentants de la Confédération paysanne
Réunion du mardi 23 mai 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de Mme Christiane Lambert, présidente de la FNSEA
Réunion du jeudi 30 mars 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Table ronde sur l'enseignement agricole et la formation des agricultrices
Réunion du mercredi 22 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Institut français pour la période 2017-2019 - Communication et examen de l'avis de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'auteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 6 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Réunion du mardi 10 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen du rapport
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE France pour la période 2017-2021 - Communication et examen de l'avis de la commission
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché - Examen du rapport
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « Création et cinéma » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Communication
Réunion du jeudi 17 novembre 2016
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Édouard Durand, magistrat
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 3 novembre 2016
délégation aux droits des femmes
Adoption du rapport « Femmes et laïcité »
Audition de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes, accompagnée de Romain Sabathier, secrétaire général
Réunion du jeudi 27 octobre 2016
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Laurence Rossignol, ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes »
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen des amendements au texte de la commission
Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 20 octobre 2016
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport « Femmes et laïcité »
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour la période 2016-2020, examen de l'avis de la commission - Communication
Réunion du jeudi 6 octobre 2016
délégation aux droits des femmes
Programme de travail de la délégation
Rapport « Femmes et laïcité » - Troisième échange de vues