Interventions en commission de Claude KERN - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2023

    commission des affaires européennes

    Budget de l'Union européenne - Budget européen et révision des perspectives financières de l'Union européenne : audition de Mme Stéphanie Riso, directrice générale du budget de la Commission européenne (DG BUDG) (en téléconférence)

  • Réunion du jeudi 6 juillet 2023

    commission des affaires européennes

    Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023

    Institutions européennes - Audition de S.E. M. Victorio Redondo Baldrich, ambassadeur d'Espagne en France

  • Réunion du mercredi 7 juin 2023

    commission des affaires économiques

    Examen en commission de la proposition de résolution européenne relative aux propositions de règlement du Parlement européen et du Conseil portant réforme du marché européen de l'électricité

  • Réunion du jeudi 1 juin 2023

    commission des affaires européennes

    Énergie, climat, transports - Réforme du marché européen de l'électricité - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique

    Institutions européennes - 69e réunion plénière de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Cosac) à Stockholm du 14 au 16 mai 2023 - Communication

    Politique de voisinage - Déplacement en Moldavie d'une délégation de la commission des affaires européennes du 24 au 27 avril 2023 - Communication

  • Réunion du jeudi 25 mai 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à verser automatiquement une bourse d'études (échelon 7) aux étudiants dont au moins l'un des deux parents est porteur d'un handicap (dont le taux d'incapacité est supérieur à 80 %) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet d'actes de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 - Examen du rapport et du texte de la commission

    Suivi de la préparation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Communication

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commission des affaires européennes

    Énergie, climat, transport - Régulation de l'énergie - Examen de l'avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement concernant la protection de l'Union contre la manipulation du marché de gros de l'énergie

    Institutions européennes - Mission d'observation électorale en Turquie au titre de l'AP-OSCE - Communication

  • Réunion du jeudi 13 avril 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Hélène Tréheux-Duchêne, ambassadrice de France au Royaume-Uni

  • Réunion du jeudi 13 avril 2023

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Institutions européennes - Audition de Mme Hélène Tréheux-Duchêne, ambassadrice de France au Royaume-Uni

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Gouvernance des fédérations sportives et la mise en oeuvre de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France - Audition de MM. Philippe Diallo, président par intérim de la Fédération française de football (FFF) et Alexandre Martinez, président par intérim de la Fédération française de rugby (FFR)

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission des affaires européennes

    Environnement et développement durable - Emballages et déchets d'emballages - Proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2019-1020 et la directive (UE) 2019-904, et abrogeant la directive 94-62-CE (COM (2022) 677 final)

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission des affaires européennes

    Voisinage et élargissement - Audition de Mme Maka Botchorishvili, présidente de la commission de l'intégration européenne du Parlement géorgien

  • Réunion du jeudi 9 mars 2023

    commission des affaires européennes

    Politique étrangère et de défense - Transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne

  • Réunion du jeudi 2 mars 2023

    commission des affaires européennes

    Énergie, climat, transports - Table ronde « L'Europe face à la nouvelle géopolitique de l'énergie », avec M. Nicolas Mazzucchi, directeur de recherche au Centre d'études stratégiques de la Marine (CESM) ; M. Yves Jégourel, professeur titulaire de la chaire Économie des matières premières du Conservatoire national des arts et métiers, co-directeur du Cercle CyclOpe ; Mme Blandine Barreau, analyste de l'équipe des perspectives énergétiques mondiales à l'Agence internationale de l'énergie.

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jacques Rivoal, président, et de M. Julien Collette, directeur général, du groupement d'intérêt public France 2023, chargé d'organiser la Coupe du monde de rugby en France

  • Réunion du mardi 24 janvier 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen des amendements aux articles délégués

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission des lois

    Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 janvier 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, à la suite du Conseil européen du 15 décembre 2022

  • Réunion du mardi 10 janvier 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Présentation par M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, du premier rapport de la Cour

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mmes Marlène Schiappa, secrétaire d'État chargée de l'Économie sociale et solidaire et de la Vie associative et Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la Jeunesse et du Service national universel

  • Réunion du jeudi 10 novembre 2022

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Aija Kalnaja, directrice exécutive par intérim de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex)

  • Réunion du jeudi 10 novembre 2022

    commission des lois

    Audition de Mme Aija Kalnaja, directrice exécutive par intérim de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex)

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs au sport - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  • Réunion du mardi 25 octobre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport pour avis

    Sécurité des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre-mer

  • Réunion du mardi 25 octobre 2022

    commission des lois

    Sécurité des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques