Réunion du mercredi 28 septembre 2016
commission des finances
Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques
Contrôle budgétaire - Financement des infrastructures de transport - Communication
Réunion du mardi 27 septembre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition des représentants de l'Institut Montaigne, de la Fondation Robert Schuman et de l'Institut Bruegel
Réunion du mercredi 7 septembre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des finances
Contrôle budgétaire - Institut national du cancer (INCa) - Communication
Contrôle budgétaire - Profil des bénéficiaires du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Communication
Réunion du jeudi 7 juillet 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Institutions européennes - Relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne : communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Marek Estok, ambassadeur de Slovaquie, sur les priorités de la présidence slovaque de l'Union européenne
Réunion du mardi 5 juillet 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Examen du rapport
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 et exécution des finances locales en 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des finances
Conséquences économiques et budgétaires d'une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne (« Brexit ») - Communication
Réunion du mardi 31 mai 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de S.E. Amar Bendjama, ambassadeur d'Algérie en France
Réunion du mercredi 18 mai 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de S.E. le Dr Khalid bin Mohammed Al Ankary, Ambassadeur du Royaume d'Arabie saoudite en France
Réunion du mardi 17 mai 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'INSEE, et de M. Édouard Geffray, secrétaire général de la CNIL
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission des finances
Cadre juridique, moyens et résultats de la lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de MM. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques (DGFiP), et Édouard Marcus, sous-directeur de la prospective et des relations internationales à la direction de la législation fiscale
Réunion du mercredi 4 mai 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Bilan d'étape - Échange de vues sur les orientations de travail des rapporteurs
Réunion du jeudi 7 avril 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité
Réunion du jeudi 7 avril 2016
commission des finances
Audition de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission des finances
Rapprochement de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et de l'Agence française de développement (AFD) - Communication
Réunion du jeudi 31 mars 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Arrangement pour le Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission des finances
Audition de M. François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France
Réunion du mercredi 30 mars 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Chems-Eddine Hafiz, représentant de la Grande Mosquée de Paris
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission des finances
Journée défense et citoyenneté (JDC) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 10 mars 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Rapports par pays de la Commission européenne : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc
Institutions européennes - Réforme de la loi électorale de l'Union européenne : proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission des finances
Moyens et priorités du contrôle fiscal - Audition conjointe de MM. Raoul Briet, président de la première chambre de la Cour des comptes, Gérard Orsini, président de la commission juridique et fiscale de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME), Patrice Puypéroux, membre élu de la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, et Bruno Parent, directeur général des finances publiques, accompagné de M. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal (DGFiP)
Réunion du mercredi 17 février 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de Mgr Philippe Bordeyne, recteur de l'Institut catholique de Paris
Audition de Mme Christine Rodier, auteure de La question halal. Sociologie d'une consommation controversée
Réunion du jeudi 11 février 2016
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Fonds pour le financement de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures : rapport d'information de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition, conjointe avec la commission des lois, de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union européenne pour la lutte contre le terrorisme
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des finances
Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse modifiant le protocole additionnel à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales - Examen du rapport et du texte de la commission
Enjeux économiques et financiers de la construction du Grand Paris Express - Audition conjointe de MM. Jean-Yves Le Bouillonnec, président du conseil de surveillance, et Philippe Yvin, président du directoire, de la Société du Grand Paris
Réunion du mercredi 10 février 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Alain Gresh, journaliste, spécialiste du Moyen-Orient, ancien directeur-adjoint du Monde diplomatique
Audition de M. Anouar Kbibech, président du Conseil français du culte musulman
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des lois
Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union européenne
Réunion du mercredi 3 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Référendum britannique sur l'appartenance à l'Union européenne et revue de défense et de sécurité britannique - Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord
Réunion du mercredi 3 février 2016
commission des finances
Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État et directeur général de l'Agence des participations de l'État
Réunion du mercredi 3 février 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Antoine Sfeir, directeur de la rédaction de la revue Les Cahiers de l'Orient, spécialiste de l'Islam et du monde musulman
Audition de Mme Fériel Alouti, journaliste
Réunion du jeudi 28 janvier 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commission des finances
Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport et du texte de la commission
Résultats de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Thomas Andrieu, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, et de M. Pascal Courtade, chef du bureau central des cultes, ministère de l'intérieur
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapprochement entre l'Agence française de développement et le groupe Caisse des dépôts et consignations - Audition de M. Rémy Rioux, Secrétaire général adjoint du ministère des Affaires étrangères en charge des affaires économiques
Réunion du mardi 12 janvier 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes, sur les conclusions et les suites du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2015 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 3 décembre 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Procédure européenne d'examen des budgets nationaux : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc
Institutions européennes - Union européenne et Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du lundi 23 novembre 2015
commission des finances
Projet de décret d'avance relatif au financement de dépenses urgentes - Communication
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général
Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Suite de l'examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre du Plan d'investissement pour l'Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - CAS « Aides à l'acquisition de véhicules propres » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs », et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2016 - Tome I du rapport général - Examen des principaux éléments de l'équilibre
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Débat d'orientation sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) du bloc communal
Loi de finances pour 2016 - Réforme de la dotation globale de fonctionnement - Simulations
Réunion du jeudi 22 octobre 2015
commission des affaires européennes
Énergie - Environnement - Climat et énergie : conclusions de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte en vue de la COP21
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Aide publique au développement » (et article 48) et compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 15 octobre 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Remboursements et dégrèvements » - Examen du rapport spécial
Projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes - Communication
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Jean Pautrot, président du Conseil Magellan de l'International
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport de M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial