Interventions en commission de Claude JEANNEROT - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 25 septembre 2012

    commission des affaires sociales

    Création des emplois d'avenir - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 24 septembre 2012

    commission des affaires sociales

    Création des emplois d'avenir - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 septembre 2012

    commission des affaires sociales

    Création des emplois d'avenir - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Création des emplois d'avenir - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 septembre 2012

    commission des affaires sociales

    Organisation des travaux

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des lois

    Politique de l'immigration - Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission des affaires sociales

    Processus de certification des comptes 2011 et situation financière de la branche famille - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président, et Hervé Drouet, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales

    Travaux de la conférence sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mardi 26 juin 2012

    commission des affaires sociales

    Harcèlement sexuel - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 28 février 2012

    commission des affaires sociales

    Organisation du service dans les entreprises du transport aérien de passagers - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission des affaires sociales

    Evaluation de l'impact du plan autisme 2008-2010 - Audition de Mme Valérie Létard

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire relative à l'organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Jean Arthuis

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission des affaires sociales

    Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen des amendements

    Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Question préalable

    Suivi des enfants en danger par la transmission des informations - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission des affaires sociales

    Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission des affaires sociales

    Sommet social - Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés

  • Réunion du mardi 20 décembre 2011

    commission des affaires sociales

    Simplification du droit et allégement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 15 décembre 2011

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Programme de travail

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Perturbateurs endocriniens - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)

  • Réunion du jeudi 24 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2012 - Mission Santé - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2012 - Mission Travail et emploi - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Nomination des rapporteurs

    Loi de finances pour 2012 - Nomination des rapporteurs pour avis