Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 septembre 2010
commission des affaires sociales
Démocratie sociale - Désignation des candidats à une commission mixte paritaire
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission des affaires sociales
Mission d'information sur le mal-être au travail - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam)
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mardi 22 juin 2010
délégation aux collectivités territoriales
Compensation des transferts de compétences - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des affaires sociales
Audition de MM. Jean-Pierre Fourcade, président, Guy Collet, rapporteur général, Mme Elisabeth Fery-Lemonnier et M. Patrick Broudic, rapporteurs, du comité d'évaluation de la mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Réunion du mardi 25 mai 2010
délégation aux collectivités territoriales
Mutualisation des moyens des conseils généraux - Examen du rapport
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des affaires sociales
Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication
Réunion du mardi 18 mai 2010
délégation aux collectivités territoriales
Audition de MM. Gilles Carrez et Michel Thenault, co-présidents du groupe de travail sur la maîtrise des dépenses locales
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des lois
Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des affaires sociales
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 27 avril 2010
commission des affaires sociales
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires sociales
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mardi 6 avril 2010
commission des affaires sociales
Contrôle de l'action du Gouvernement et évaluation des politiques publiques - Demande de saisine - Nomination d'un rapporteur pour avis - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des affaires sociales
Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-sida - Présentation du rapport d'information
Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-Sida - Table ronde
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission des affaires sociales
Politique de lutte contre le VIH-Sida et association Sidaction - Présentation d'une étude et d'un rapport de la Cour des comptes
Réunion du mardi 16 février 2010
délégation aux collectivités territoriales
Débat d'orientation sur les modes de scrutin envisageables pour l'élection des conseillers territoriaux
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires sociales
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé - Audition de M. Alain Grimfeld, président
Indemnités journalières - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission des affaires sociales
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 janvier 2010
délégation aux collectivités territoriales
Programme de travail
Réunion du mercredi 13 janvier 2010
commission des affaires sociales
Création des maisons d'assistants maternels - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 12 janvier 2010
délégation aux collectivités territoriales
Débat thématique d'orientation sur la révision des valeurs locatives
Réunion du mardi 22 décembre 2009
commission des affaires sociales
Création des maisons d'assistants maternels - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission des affaires sociales
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mardi 24 novembre 2009
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Xavier Péneau, directeur adjoint de la modernisation et de l'action territoriale au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, et de M. Jean-Claude Colliard, président de l'université de Paris-I Panthéon-Sorbonne
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mmes Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, et Catherine Mayenobe, secrétaire générale, MM. Laurent Rabaté, conseiller maître, rapporteur général, et Simon Fetet, rapporteur général adjoint, de la Cour des comptes
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mardi 6 octobre 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie