Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France
Réunion du jeudi 11 juin 2015
commission du développement durable
Deuxième table ronde - Quelles politiques publiques mettre en oeuvre pour préserver la biodiversité ultramarine ?
Tables rondes sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique
Réunion du jeudi 11 juin 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Deuxième table ronde : Quelles politiques publiques mettre en oeuvre pour préserver la biodiversité ultramarine ?
Tables rondes sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission du développement durable
Audition de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Marc Blanc, rapporteurs de l'avis « Agir pour la biodiversité »
Réunion du jeudi 12 mars 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Sabine Baïetto-Beysson du Conseil général de l'environnement et du développement durable et de Mme Noémie Angel de l'Inspection générale de l'administration
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission du développement durable
Audition de M. Pierre-René Lemas, Directeur général du groupe Caisse des dépôts
Réunion du mercredi 11 mars 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission du développement durable
Audition de M. Victor Haïm, Président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements complémentaires de M. Louis Nègre, rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 janvier 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission du développement durable
Groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes - Communication
Réunion du mardi 9 décembre 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Définition du programme de travail de la délégation
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission du développement durable
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission du développement durable
Enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence Paris Climat 2015 (COP21) - Audition de M. Christian de Perthuis, président du conseil scientifique de la Chaire Économie du Climat
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission du développement durable
Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles - Examen du rapport pour avis
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commission du développement durable
Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 8 et 11 bis du texte de la commission des lois
Réunion du mardi 28 octobre 2014
commission du développement durable
Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis