Réunion du mercredi 28 septembre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord France-Royaume Uni - Centres d'excellence et stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles - Examen du rapport et du texte de la commission
Répression des actes illicites contre l'aviation civile internationale et répression de la capture illicite d'aéronefs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail « Bilan des opérations extérieures » - Examen du rapport d'information
Groupe de travail « Garde nationale-réserve militaire » - Examen du rapport d'information
Groupe de travail « Migrants » - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 5 juillet 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Examen du rapport
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail « Quelle approche globale au Sahel ? » - Examen du rapport d'information
Loi de finances pour 2017 - Nomination des rapporteurs pour avis
Questions diverses
Réunion du jeudi 23 juin 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Examen de l'avant-projet de rapport
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification de la convention de Minamata sur le mercure - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Mongolie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 31 mai 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de S.E. Amar Bendjama, ambassadeur d'Algérie en France
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification de l'Accord de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Rémy Rioux, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de directeur général de l'Agence française de développement en application de l'article 13 de la Constitution
Réunion du mercredi 18 mai 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de S.E. le Dr Khalid bin Mohammed Al Ankary, Ambassadeur du Royaume d'Arabie saoudite en France
Réunion du mardi 17 mai 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'INSEE, et de M. Édouard Geffray, secrétaire général de la CNIL
Réunion du mercredi 11 mai 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Jean-Luc Barcon-Maurin, chef du service juridique de la fiscalité, Direction générale des finances publiques
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Evénements du Nagorny Karabagh - Audition de M. Bernard Fassier, ancien ambassadeur, ancien co-président du groupe de Minsk
Ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 mai 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Bilan d'étape - Échange de vues sur les orientations de travail des rapporteurs
Réunion du jeudi 28 avril 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Table ronde avec les aumôniers musulmans nationaux
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord France-Colombie - Encouragement réciproque des investissements - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 avril 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Abderrahmane Belmadi, responsable de la commission pédagogique de l'Institut Al-Gazali
Réunion du mercredi 6 avril 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Table ronde avec des responsables du culte des principales confessions religieuses pratiquées en France
Réunion du jeudi 31 mars 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Dominique Urvoy, professeur de pensée et civilisation arabes à l'université de Toulouse-Jean Jaurès (ex Toulouse-II), et de Mme Marie-Thérèse Urvoy, professeur d'islamologie, d'histoire médiévale de l'Islam, d'arabe classique et de philosophie arabe à l'Institut catholique de Toulouse
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. David Bertolotti, ambassadeur de France en Jordanie
Turquie - Audition de Mme Dorothée Schmid, chercheur à l'Institut français des relations internationales - IFRI et de M. Didier Billion, directeur adjoint de l'Institut de relations internationales et stratégiques
Réunion du mercredi 30 mars 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Amar Lasfar, président de l'Union des organisations islamiques de France
Réunion du mercredi 23 mars 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de Son Excellence Chakib Benmoussa, ambassadeur du Royaume du Maroc en France
Audition de Son Excellence Hakki Akil, ambassadeur de Turquie en France
Réunion du jeudi 17 mars 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Makhlouf Mamèche, président de la Fédération nationale de l'enseignement privé musulman (FNEM), et de M. Michel Soussan, conseiller
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Hervé Ladsous, secrétaire général adjoint aux opérations de maintien de la paix de l'ONU
Questions diverses
Renforcer la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorer l'efficacité et les garanties de la procédure pénale - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 14 mars 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Bruno Dalles, directeur de TRACFIN
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de M. Mohamed Beddy Ebnou, enseignant de la finance internationale et de la finance islamique à l'Université de Dauphine dans le cadre de l'executive master « Principes et pratiques de la finance islamique »
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Perspective de création d'un « fonds européen de défense » - Audition de M. Thierry Breton, président-directeur général d'ATOS
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif au site technique de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice entre le Gouvernement de la République française et l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 mars 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de Mme Anne-Laure Fondeur, conseillère auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargée de la sécurité sanitaire
Audition de Mme Hanen Rezgui Pizette, présidente de l'association de sensibilisation, d'information et de défense des consommateurs musulmans (ASIDCOM)
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Marc Grosgurin, ambassadeur de France au Yémen
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de S.E. Dr Khalid Bin Mohammad Al Ankary, ambassadeur d'Arabie saoudite en France
Rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement - Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président et audition conjointe de M. Bernard Bajolet, DGSE et de M. Patrick Calvar, DGSI (Direction générale de la sécurité intérieure)
Réunion du mercredi 17 février 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de Mgr Philippe Bordeyne, recteur de l'Institut catholique de Paris
Audition de Mme Christine Rodier, auteure de La question halal. Sociologie d'une consommation controversée
Réunion du mercredi 10 février 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Alain Gresh, journaliste, spécialiste du Moyen-Orient, ancien directeur-adjoint du Monde diplomatique
Audition de M. Anouar Kbibech, président du Conseil français du culte musulman
Réunion du mercredi 3 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 février 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Antoine Sfeir, directeur de la rédaction de la revue Les Cahiers de l'Orient, spécialiste de l'Islam et du monde musulman
Audition de Mme Bariza Khiari, sénatrice de Paris, auteure de la note « Le soufisme : spiritualité et citoyenneté » publiée dans l'ouvrage Valeurs d'islam de la Fondation pour l'innovation politique »
Audition de Mme Fériel Alouti, journaliste
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de S.E M. Ali Ahani, ambassadeur de la République Islamique d'Iran
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Crise irako-syrienne et lutte contre Daech - Audition de M. Alexandre Orlov, ambassadeur de Russie en France
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Programme 146 - Équipement des forces - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Programmes 110 - Aide économique et financière au développement et 209 - Solidarité à l'égard des pays en développement - Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Programmes 844 - France Médias Monde - et 847 - TV5 Monde - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Programme 105 - Action de la France en Europe et dans le monde- Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Programme 151 - Français à l'étranger et affaires consulaires - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Mission « Défense » - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'Administration du ministère de la défense
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine (CEMM)
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2016 - Crédits du SGDSN - Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), et de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail sur « les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ?» - Examen du rapport d'information