Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 29 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 28 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du vendredi 18 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 17 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 15 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 14 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Examen des amendements au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 22 juillet 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
- Intervention 44
- Intervention 45
- Intervention 46
- Intervention 47
- Intervention 48
- Intervention 49
- Intervention 50
- Intervention 51
- Intervention 52
- Intervention 53
- Intervention 54
- Intervention 55
- Intervention 56
- Intervention 57
- Intervention 58
- Intervention 59
- Intervention 60
- Intervention 61
- Intervention 62
- Intervention 63
- Intervention 64
- Intervention 65
- Intervention 66
- Intervention 67
- Intervention 68
- Intervention 69
- Intervention 70
- Intervention 71
- Intervention 72
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 23 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 16 juin 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 juin 2015
délégation aux droits des femmes
Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi - Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Réunion du mercredi 3 juin 2015
commission des finances
Fonds CMU - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sophie Caillat-Zucman, candidate pressentie pour le poste de présidente de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
Réunion du mercredi 6 mai 2015
commission des affaires sociales
Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Réunion du jeudi 16 avril 2015
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Réjane Sénac, chargée de recherche CNRS au Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF), HDR, et présidente de la commission parité du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE|fh) - Évaluation de la mise en oeuvre des lois dites de parité dans le cadre des élections de 2014 (municipales et communautaires, européennes, sénatoriales)
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Audition de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission des affaires sociales
Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des affaires sociales
Allongement des congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des affaires sociales
Allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 19 mars 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'Etat chargée des droits des femmes
Réunion du jeudi 12 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des affaires sociales
Adjuvants vaccinaux : une question controversée - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 février 2015
GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité
Audition de M. Pierre Cahuc, professeur à l'École polytechnique, membre du Conseil d'analyse économique, M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, M. Henri Sterdyniak, directeur du département économie de la mondialisation de l'OFCE et M. David Thesmar, professeur à HEC, membre du Conseil d'analyse économique
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires sociales
Remise du rapport de l'IGAS sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Audition de M. François Chérèque et de Mme Christine Abrossimov
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires sociales
Usage contrôlé du cannabis - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires sociales
Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne Courrèges, candidate pressentie à la direction générale de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Échange de vues sur le programme de travail
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (Eprus) et à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national de veille sanitaire (Inves)
Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 décembre 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport en nouvelle lecture
Loi de finances pour 2015 - Action « Mildeca » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2015 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
délégation aux droits des femmes
Constitution du Bureau de la délégation
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Erik Rance, candidat à son renouvellement pour le poste de directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale
Réunion du mardi 21 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commission des affaires sociales
Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 14 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes