Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur les jeux vidéo - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commission des affaires économiques
Groupe de travail sur les jeux vidéo - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 17 septembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication de M. David Assouline
Indépendance de l'audiovisuel public - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du jeudi 12 septembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de Mme Maryam Salehi, directrice déléguée de NRJ Group
Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Nonce Paolini, président-directeur général de TF1
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde
Réunion du mardi 10 septembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission des affaires européennes
Questions sociales et santé - Politique européenne du sport : proposition de résolution européenne de MM. Dominique Bailly et Jean-François Humbert
Transports - Quatrième paquet ferroviaire : proposition de résolution de M. Roland Ries
Réunion du mardi 16 juillet 2013
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Politique européenne de la concurrence dans le domaine agricole - Communication de M. Jean Bizet
Réunion du jeudi 4 juillet 2013
commission des affaires européennes
Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes
Élargissement - Ouverture éventuelle de négociations d'adhésion avec la Serbie - Communication et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur l'éthique du sport - Communication
Réunion du mardi 2 juillet 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la mission « Acte II de l'exception culturelle »
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Politique culturelle à l'ère du numérique - Audition de MM. Pierre Lescure, président de la mission « Acte II de l'exception culturelle » et Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission
Réunion du mardi 18 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport et du texte de la commission
Enseignement supérieur et recherche - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 juin 2013
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
Réunion du mardi 11 juin 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Audition de MM. Jean-Loup Salzmann, président, Khaled Bouabdallah et Gérard Blanchard, vice-présidents de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle- Surveillance de l'espace (texte E 8141) : proposition de résolution de M. André Gattolin
Transports-Réglementation et fiscalité des poids lourds (texte E 8284) : rapport d'information et proposition de résolution de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires économiques
Enseignement supérieur et la recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 30 mai 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Droits audiovisuels - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 mai 2013
commission des affaires européennes
Culture - Économie, finances et fiscalité - Stratégie européenne pour l'économie numérique - Avis politique de Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Jean-Marie Cavada, député européen, président du Mouvement européen - France
Politique commerciale - Rapport de M. Simon Sutour sur les propositions de résolution européenne (n°s 522 et 526) relatives respectivement au respect de l'exception culturelle et de la diversité des expressions culturelles, et au respect de l'exception culturelle dans les accords commerciaux Europe-États-Unis
Réunion du jeudi 25 avril 2013
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Philippe Étienne, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du jeudi 18 avril 2013
commission des affaires européennes
Travail - Examen de la proposition de résolution de M. Éric Bocquet sur la situation des travailleurs détachés
Institutions européennes - Point d'actualité sur la situation en Hongrie présenté par M. Bernard Piras
Questions sociales et santé - Examen de la proposition de résolution de M. Jean Bizet sur la directive européenne sur les produits du tabac
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les États-Unis - Échange de vues
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Rapport de M. Gérard César sur la proposition de résolution relative à la fiscalité sur le rhum produit en outre-mer
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la PAC - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et de M. Jean-Paul Emorine
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Refondation de l'école de la République - Audition de M. Xavier Nau, rapporteur pour avis du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mardi 26 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 26 mars 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Comité national de pilotage sur l'accès de tous les jeunes à l'art et à la culture - Audition de Mme Marie Desplechin, présidente et de M. Jérôme Bouët, rapporteur
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires européennes
Culture - Gouvernance européenne du numérique : rapport de Mme Catherine Morin-Desailly
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Environnement - Incidence environnementale de certains projets publics et privés - Proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot
Réunion du mercredi 27 février 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement français à l'étranger - Table ronde
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission des affaires européennes
Subsidiarité - Quatrième paquet ferroviaire - Communication et proposition de résolution portant avis motivé de M. Roland Ries
Réunion du jeudi 21 février 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Distribution de la presse - Audition de M. Denis Bouchez, directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN)
Réunion du mercredi 20 février 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Audition de M. André Syrota, candidat désigné aux fonctions de président
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires européennes
Culture - Plus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le sport professionnel - Rapport de M. Jean-François Humbert
Réunion du jeudi 14 février 2013
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Serge Guillon, secrétaire général des affaires européennes
Réunion du jeudi 7 février 2013
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Paul Kavanagh, ambassadeur d'Irlande en France
Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : proposition de résolution de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 6 février 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves - Audition de M. Vincent Chriqui, directeur général du Centre d'analyse stratégique (CAS)
Réunion du jeudi 24 janvier 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 24 janvier 2013
commission des affaires européennes
Elargissement - Modification de l'accord de partenariat entre l'Union européenne et l'Arménie - Communication de M. Bernard Piras
Politique régionale - Association des pays et territoires d'outre-mer (PTOM) - Communication de Mme Karine Claireaux
Questions sociales et santé -Accessibilité des sites web publics - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conseil supérieur de l'audiovisuel - Audition de M. Olivier Schrameck, candidat désigné aux fonctions de président
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Maintien des droits de plantation de la vigne - Proposition de résolution européenne de MM. Simon Sutour et Gérard César
Réunion du mardi 22 janvier 2013
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Quelles perspectives pour l'Union européenne ? : rapport de M. Pierre Bernard-Reymond
Réunion du lundi 21 janvier 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Voyages à forfait et prestations de voyage assistées - Proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot
Institutions européennes - Les actes délégués - Rapport d'information et projet d'avis politique de M. Simon Sutour
Réunion du mardi 18 décembre 2012
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 - Audition conjointe, avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, et de M. Michael Link, ministre délégué aux affaires européennes d'Allemagne
Réunion du mercredi 12 décembre 2012
commission des affaires européennes
Energie - La sûreté des installations nucléaires - Point d'actualité de M. Simon Sutour
Transports - Transports ferroviaires - Communication de M. Roland Ries
Réunion du jeudi 6 décembre 2012
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Lutte contre le virus de Schmallenberg - Rapport d'information et projet d'avis politique de Mme Bernadette Bourzai
Justice et affaires intérieures - Parquet européen - Rapport d'information et proposition de résolution européenne de Mme Sophie Joissains
Questions sociales - L'Union européenne et les Roms - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et projet d'avis politique de M. Michel Billout
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général du groupe Canal +
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires européennes
Elargissement - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage sur l'élargissement de l'Union européenne
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Elargissement de l'Union européenne - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage
Réunion du jeudi 29 novembre 2012
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Chypre et la crise de l'euro - Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Économie, finances et fiscalité - Projet de taxe sur les transactions financières (texte E 7838) - Proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller
Subsidiarité - Protection des ressources génétiques - Communication et proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « livre et des industries culturelles » et « audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission des affaires européennes
Culture - Capitales européennes de la culture (texte E 7553) - Proposition de résolution européenne et projet d'avis politique de M. André Gattolin
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » (crédits du cinéma) - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 -Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « Audiovisuel » et « Presse » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 15 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président de Radio France
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 8 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2010-2014 - Audition de M. Mathieu Gallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel (Ina)
Réunion du jeudi 25 octobre 2012
commission des affaires européennes
Culture - Les capitales européennes de la culture - Communication de M. André Gattolin
Elargissement - Situation de la Bosnie-Herzégovine - Communication de M. Michel Billout
Politique étrangère et de défense - Examen de la proposition de résolution n° 787 relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet - Rapport de M. Bernard Piras
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Union bancaire (textes E 7684 et E 7685) - Proposition de résolution européenne de M. Richard Yung
Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué aux affaires européennes
Questions diverses
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur de la France - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, candidate pressentie pour la présidence