Réunion du lundi 10 juillet 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi pour le plein emploi - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 6 juillet 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi pour le plein emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi pour le plein emploi - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion
Réunion du mercredi 31 mai 2023
MI Finances locales
Audition de Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires sociales
Mission en Martinique sur le vieillissement de la population - Communication
Troubles du neuro-développement - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 25 mai 2023
délégation aux collectivités territoriales
Mission flash d'information sur les communes nouvelles - Table ronde sur le thème : « Un nouvel élan pour les communes nouvelles »
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires sociales
Application des lois réformant la protection de l'enfance - Audition de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance
Réunion du jeudi 4 mai 2023
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Stéphane Artano, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les perspectives institutionnelles relatives aux collectivités ultramarines
Réunion du jeudi 4 mai 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Stéphane Artano, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les perspectives institutionnelles relatives aux collectivités ultramarines
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à la maîtrise de l'organisation algorithmique du travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
Réunion du vendredi 3 mars 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen d'une motion référendaire
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations syndicales
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion
Réunion du mardi 24 janvier 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen des amendements aux articles délégués
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Examen du rapport et du texte de la commission