Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allégement de certaines procédures juridictionnelles
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission des affaires européennes
La situation du Portugal au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Réunion du lundi 20 décembre 2010
commission des lois
Audition de M. Pierre Fauchon, candidat proposé par M. le Président du Sénat pour siéger au sein du Conseil supérieur de la magistrature
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission des lois
Evolution de la législation applicable aux campagnes électorales - Examen du rapport d'information
Travaux engagés par l'Union européenne en matière de droit des contrats - Communication
Réunion du mardi 7 décembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 1 décembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission des lois
Loi de finances pour 2011 - Missions Justice et Pouvoirs publics - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 23 novembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France
Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des lois
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Jacques Delors (réunion ouverte à tous les sénateurs)
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des affaires européennes
Politique transfrontalière Présentation par Mme Fabienne Keller de son rapport au Premier ministre
Réunion du mardi 19 octobre 2010
commission des affaires européennes
Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM (texte E 5513) Communication de MM. Gérard César et Richard Yung
Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Traductions pour le brevet de l'Union européenne (texte E 5468) Communication de M. Richard Yung
Traductions pour le brevet de l'Union européenne (texte E 5468) Communication de M. Richard Yung
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des affaires européennes
Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres (textes E 4871 et E 4872) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia
Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres (textes E 4871 et E 4872) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia