Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires européennes
Gouvernance économique européenne Communication de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des affaires européennes
Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia
Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Table ronde sur la défense anti-missiles balistiques
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Orientations de la politique française de coopération et de développement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des affaires européennes
Institutions européennes Rencontre avec les membres français du Parlement européen (stratégie numérique ; service européen d'action extérieure)1(*)
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et l'Italie relatif à la mise en place d'un service de ferroutage - Examen du rapport
Réunion du mercredi 12 mai 2010
commission des affaires européennes
Élargissement Relations entre l'Union européenne et l'Ukraine Communication de MM. Gérard César et Simon Sutour
Réunion du mercredi 12 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Service européen pour l'action extérieure - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 4 mai 2010
commission des affaires européennes
Adhésion de l'Islande à l'Union européenne Communication de M. Charles Gautier
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation
Réunion du mardi 27 avril 2010
commission des affaires sociales
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires européennes
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission des affaires européennes
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -Communication
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Sécurité intérieure - Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec M. Jerzy Buzek, Président du Parlement européen1(*)
Soins de santé transfrontaliers : état des négociations (E 3903) Communication de M. Roland Ries
Soins de santé transfrontaliers : état des négociations (E 3903) Communication de M. Roland Ries
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord sur les bois tropicaux - Examen du rapport
Réunion du jeudi 28 janvier 2010
commission des affaires européennes
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Francisco Villar, ambassadeur d'Espagne en France
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Francisco Villar, ambassadeur d'Espagne en France
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Andreas Krautscheid, ministre des affaires européennes, fédérales et des médias de la Rhénanie du Nord-Westphalie
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Droits des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mardi 15 décembre 2009
commission des affaires européennes
Activités de l'Assemblée parlementaire euroméditerranéenne (APEM) Communication de M. Robert del Picchia
Activités de l'Assemblée parlementaire euroméditerranéenne (APEM) Communication de M. Robert del Picchia
Programme pour l'emploi et la solidarité (E 4568) et instrument de microfinancement en faveur de l'emploi et de l'inclusion (E 4572) Communication de M. Charles Gautier
Subsidiarité et proportionnalité Communication de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Réunion du bureau de la commission - Communication
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commission des affaires européennes
Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140) Rapport d'information de Mme Bernadette Bourzai
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Olli Rehn, commissaire européen chargé de l'élargissement1(*)