Réunion du mardi 10 septembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mardi 3 septembre 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de MM. Julien Groues, directeur général et Stéphan Hadinger, directeur technique pour Amazon Web services
Réunion du jeudi 11 juillet 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Michel Paulin, directeur général d'OVH
Réunion du mardi 25 juin 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de Mme Virginie Duvat, professeure de géographie à l'Université de La Rochelle, MM. Raphaël Billé, coordonnateur, Jean-Baptiste Marre, coordonnateur adjoint du projet RESCCUE (Résilience des écosystèmes et des sociétés face au changement climatique), et Olivier Auguin, conseiller en planification, au secrétariat de la Communauté du Pacifique (CPS)
Réunion du jeudi 6 juin 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation devant l'Office des travaux des auditeurs de la promotion 2019 de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST) (huile de palme, justice algorithmique, hydrogène, états modifiés de conscience)
Réunion du mardi 4 juin 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de Mmes Pauline Türk, professeur de droit public à l'université Côte d'Azur et Annie Blandin, professeur à l'IMT Atlantique, membre du Conseil national du numérique
Réunion du mardi 28 mai 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Thierry Breton
Réunion du jeudi 23 mai 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sciences et technologies en appui de la restauration de Notre-Dame de Paris - Tables rondes
Réunion du mardi 21 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 mai 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour l'année 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Bernard Doroszczuk, président de l'ASN
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur les enjeux environnementaux et territoriaux du développement éolien, autour de MM. Pierre Dumont, co-auteur de l'ouvrage Éoliennes : chronique d'un naufrage annoncé, Lionel Quillet, premier vice-président du département de Charente-Maritime, en charge des questions relatives à l'éolien, Rémi Chabrillat, directeur production et énergies durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et un représentant de France énergie éolienne
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du jeudi 2 mai 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences - Examen du rapport
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 2 avril 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 28 mars 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport présentant le bilan des douze premières notes scientifiques de l'Office (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs)
Réunion du jeudi 21 mars 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Expérimentation animale - Examen des conclusions de l'audition publique
Intelligence artificielle et données de santé - Examen des conclusions de l'audition publique
Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises - Examen des conclusions d'une audition publique
Zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation - Conclusions des auditions sous forme de table ronde
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 février 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 7 février 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Stockage de l'électricité - Examen d'une note scientifique
Réunion du jeudi 24 janvier 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique Biodiversité : extinction ou effondrement ? (Jérôme Bignon, sénateur, rapporteur)
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de pacte finance-climat européen - Audition conjointe de MM. Jean Jouzel et Pierre Larrouturou
Réunion du mardi 22 janvier 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales non rattachées relatives à l'environnement et à l'énergie - Examen des amendements du rapporteur pour avis
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique, ouverte à la presse, sur le bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup, dans le prolongement de l'audition publique du 16 novembre 2017 sur les algorithmes au service de l'action publique (le cas du portail Admission Post-Bac)
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » et « Prévention des risques » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales à caractère environnemental et énergétique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur le suivi des négociations internationales sur le climat et l'environnement et de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable, relative à l'intégration des objectifs de développement durable dans les processus budgétaires - Communication de M. Jérôme Bignon
Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du GIEC
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France